Avril 2025

• DG_2025_043 interdiction temporaire de vente d’alcool à emporter et de consommation d’alcool sur le domaine public communal du 23 avril 2025 au 31 décembre 2025

• DG_2025_029 Délégations de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros Waterschoot, adjointe à la Mairie

Mars 2025

• DG_2025_024 Délégations de fonctions d'officier d'état civil et de signature, à Madame Bernadette RAZÉ, agent communal

• DG_2025_023 Annexe au règlement des installations sportives relative à l'accès et l'usage du Wheel Park

Fev 2025

• DG_2025_015 Permission de voirie à l'opérateur de communications électroniques "Orange", chemine de la Fontaine au Coulons

Jan 2025

• DG_2025_004 Numérotage de la parcelle cadastrée section BH n°284 située 27, avenue du Général de Gaulle

Dec 2024

• DG_2024_116 Modification des représentants du Maire au sein de la commission d’arrondissement de Torcy pour la sécurite et l’accessibilité dans les établissements recevant du public

• DG_2024_113 Mesures de prévention des troubles à l’ordre public a l’occasion des fêtes de fin d’année 2024

Nov 2024

• DG_2024_107 Numérotage des bâtiments Clément Ader, Rabelais, Lavoisier, du gymnase, du bois de l’étang, de la maison des étudiants et de la bibliothèque Georges Perec, cadastrés section am n°203, 2017, 247, 274, 275, 276, 296 et 297 situés zac de la haute maison

• DG_2024_106 Numérotage des parcelles cadastrées section bh n°882, bh n°883 et bh °884 (anciennement section bh n°188) situées 15, rue de la Mairie

• DG_2024_105 Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section am n°30 située 1 rue Albert Einstein

• DG_2024_104 Numérotage des parcelles cadastrées section bh n°880 et bh n°881 (anciennement section bh n°318) situées 4 rue Diderot

• DG_2024_103 Permission de voirie a l'opérateur de communications électroniques "Orange", rue Roger Salengro

• DG_2024_102 Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, pour la présidence de la comission de délégation de service public (DSP)

• DG_2024_101 Autorisation de travaux (AT) de l’établissement recevant du public (ERP) «le labo Cap Horn» dans le cadre d’un permis de construire (PC)

• DG_2024_100 Autorisation de travaux (AT) de l'établissement recevant du public (ERP) "Crédit industriel et commercial"

Mai 2025

• ST-2025-144 Interdiction temporaire de circuler rues Chicco Mendes et Carl Von Linne pour la fête des voisins

• ST-2025-142 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède, avenue André Marie Ampère et rue Jean Wiener pour travaux

• ST-2025-141 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST-2025-139 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-138 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour l'installation d'une benne

• ST-2025-137 Réglementation temporaire du stationnement mail des Tilleuls pour déménagement

• ST-2025-134 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Tulipes pour travaux

• ST-2025-125 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée olivier Paulat et chemin de l'Amitié pour évènement associatif

• ST-2025-123 Autorisation d'occupation du domaine public pour tir d'un feu d'artifice musicalise, organise par le service Vie Associative

• ST-2025-136 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation abords de l'étang du Bourvalais pour dragage

• ST-2025-135 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation abords de l'étang du Nesles pour dragage

• ST-2025-133 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST-2025-132 Réglementation temporaire de circuler rue Roger Salengro pour la fête des voisins

• ST-2025-131 Réglementation temporaire de la circulation pour manifestation Pride Universitaire par avenue Blaise Pascal, boulevards Copernic, Descartes, Newton, rues des Frères Lumières, Alfred Nobel, Albert Einstein, Galilée

• ST-2025-130 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour travaux

• ST-2025-129 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Nesles pour travaux

• ST-2025-128 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alfred Nobel pour travaux

• ST-2025-127 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alfred Nobel pour travaux

• ST-2025-126 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de Halage le long de la Marne pour travaux

• ST-2025-124 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de la République pour travaux

• ST-2025-122 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Langevin, Emile Roux, Claude Bernard, Xavier Bichat pour une vente au déballage

• ST-2025-121 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Langevin pour une vente au déballage

• ST-2025-120 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Coccinelles pour l'installation d'une benne

• ST-2025-119 Réglementation temporaire du stationnement rue de la Mairie

• ST-2025-118 Réglementation temporaire du stationnement chemin de Monte à Peine pour déménagement

• ST-2025-117 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation mail Jean Ferrat et rue de la Mairie ppour travaux

• ST-2025-116 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue (RD51) pour travaux

• ST-2025-115 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-114 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède, avenue André Marie Ampère et rue Jean Wiener pour travaux

• ST-2025-113 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation abords de l'étang de la maréchale pour dragage

• ST-2025-112 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-111 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST-2025-110 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Libellules pour l'installation d'une benne

• ST-2025-108 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans les rues de Paris, Nast, de Malnoue, de Lorraine, Pierre Wezcerka, de la Mairie, avenue Victor Hugo et les parkings de la Mairie et du Presbytère, pour une vente au déballage

• ST-2025-107 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de la Mairie, Nast, avenue Jean Jaurès et rond-point Matteotti

• ST-2025-106 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour une vente au déballage troc et puces place Pablo Picasso, allées des Noyers, Fernand Léger, Marc Chagall et Georges Braque

• ST-2025-105 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• ST-2025-104 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Capucines pour l'installation d'une benne

• ST-2025-103 Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "Mama'b" sur le parking de la médiathèque du Nesles avenue des pyramides au 26 avril 2025

• ST-2025-102 Annulation d'un permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "FOU D'BURGER" sur l'emplacement N° 3 au 1er janvier 2025, à la cité DESCARTES

Avril 2025

• ST-2025-099 Règlementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour déménagement

• ST-2025-101 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allées des Marronniers et des Châtaigniers pour les travaux du Collège Jean Wiener

• ST-2025-100 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Claude Monet et avenue de la Forestière pour travaux

• ST-2025-098 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Thuyas pour l'installation d'une benne

• ST-2025-097 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour travaux d'espaces verts

• ST-2025-096 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour travaux

• ST-2025-095 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevards Newton et Descartes pour tournage de film

• ST-2025-094 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• ST-2025-093 Réglementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour déménagement

• ST-2025-092 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour travaux

• ST-2025-091 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• ST-2025-090 Réglementation temporaire du stationnement pour livraison de matériel

• ST-2025-089 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Nesles pour travaux

• ST-2025-088 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Noyers pour travaux

• ST-2025-087 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST-2025-086 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur la ville de Champs-sur-Marne pour des travaux de pose de panneaux touristiques par l'entreprise Wiame Axe

• ST-2025-085 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST-2025-084 Réglementation temporaire du stationnement boulevard Descartes pour livraison

• ST-2025-083 Réglementation temporaire du stationnement mail Descartes

• ST-2025-082 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevards Descartes, Copernic, rues Galilée, Alfred Nobel, des Frères Lumières et avenue Blaise Pascal pour tournage

Mars 2025

• ST-2025-081 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• ST-2025-080 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• ST-2025-079 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Paris et de Malnoue pour travaux

• ST-2025-078 Réglementation temporaire du domaine public pour une terrasse non permanente non couverte, au restaurant " THILA II LE DESCARTES" 19 avenue André-Marie AMPERE

• ST-2025-077 Réglementation temporaire du domaine public pour une terrasse non permanente non couverte, au restaurant " THILA II LE DESCARTES" 19 avenue André-Marie AMPERE

• ST-2025-076 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Xavier Bichat pour travaux

• ST-2025-075 Réglementation temporaire du stationnement allée Pascal Dulphy pour déménagement

• ST-2025-074 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Wezcerka pour travaux

• ST-2025-073 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-072 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Flandre Dunkerque 1940 pour l'installation d'une nacelle

• ST-2025-071 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• ST-2025-070 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Victor Hugo pour travaux

• ST-2025-069 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour démontage de grue

• ST-2025-068 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Cahen d'Anvers pour travaux

• ST-2025-067 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST-2025-066 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de malnoue pour travaux

• ST-2025-065 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Eugène Pottier pour travaux

• ST-2025-064 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-063 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour démontage de grue

• ST-2025-062 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-061 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST-2025-060 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour installation base vie

• ST-2025-057 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède, avenue André Marie Ampère et rue Jean Wiener pour travaux

• ST-2025-056 Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST-2025-055 Réglementation temporaire du stationnement rue Jean Wiener pour formation sécurité incendie

• ST-2025-054 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour opération de lévage

• ST-2025-053 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela pour travaux

• ST-2025-059 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour visite institutionnelle

Fev 2025

• ST-2025-052 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation parking rue de la Mairie pour travaux

• ST-2025-050 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation abords de l'étang du Bois de Grâce pour dragage

• ST-2025-049 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin du Luzard pour travaux

• ST-2025-048 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Bleuets pour l'installation d'une benne

• ST-2025-046 Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes, accordée au groupement VCE "voie catenaire et équipement", pour les travaux d'aménagement de la gare "Noisy-Champs" du grand Pairs express installation voie ferrée pour ligne de métro 16

• ST-2025-045 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST-2025-044 Réglementation temporaire du stationnement boulevard Newton pour déménagement

• ST-2025-043 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Paris et de Malnoue pour travaux

• ST-2025-042 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour installation d’un réseau électrique provisoire

• ST-2025-041 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation place Matteotti pour travaux

• ST-2025-040 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Edouard Branly pour travaux

• ST-2025-039 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue d’Alsace pour travaux

• ST-2025-038 Règlementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour déménagement

• ST-2025-037 Règlementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST-2025-036 Règlementation temporaire du stationnement mail Descartes

• ST-2025-035 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alfred Nobel pour travaux

• ST-2025-034 Règlementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST-2025-033 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST-2025-032 Permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "MAMA'B" sur le parking de la médiathèque du Nesles, avenue des pyramides

• ST-2025-031 Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes accordée à l'entreprise "e2s", pour travaux

• ST-2025-029 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris et cour des Deux Parcs pour travaux

• ST-2025-028 Règlementation temporaire d'occupation du domaine public allée Paul Cézanne et place Pablo Picasso pour travaux

• ST-2025-027 Règlementation temporaire d'occupation du domaine public rue de Malnoue pour pose de poteaux provisoire

Jan 2025

• ST-2025-030 Permis de stationnement pour installation d'une base vie et de supports de poteaux rues de Malnoue et de Paris

• ST-2025-026 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST-2025-025 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour dépose d'une grue

• ST-2025-024 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation parking allée Pascal Dulphy pour fête foraine

• ST-2025-023 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Noyers pour travaux

• ST-2025-022 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein et avenue Blaise Pascal pour travaux

• ST-2025-021 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin du Luzard pour travaux

• ST-2025-020 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route Malnoue pour travaux

• ST-2025-019 réglementation temporaire du stationnement boulevard Newton pour déménagement

• ST-2025-018 Réglementation temporaire du stationnement sur le patio des catalpas

• ST-2025-017 Réglementation temporaire du stationnement et de circulation sur la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien des espaces verts et d'élagage par l'entreprise Hatra

• ST-2025-016 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède, avenue André Marie Ampère et rue Jean Wiener pour travaux

• ST-2025-015 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST-2025-014 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour dépose d'une grue

• ST-2025-013 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Noyers pour travaux

• ST-2025-012 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Pivert pour travaux

• ST-2025-011 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST-2025-010 Réglementation temporaire du stationnement allée de Giseh pour travaux

• ST-2025-009 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurant "ADDICTEA CAFE" 25bis avenue André Marie AMPERE

• ST-2025-008 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris et cours des Deux Parcs pour travaux

• ST-2025-007 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route départementale 51 pour travaux d'abattage d'arbres

• ST-2025-006 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de l'éclairage public par l'entreprise Dalkia Electrotechnics,

• ST-2025-005 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux,

• ST-2025-004 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer,

• ST_2025_003 Réglementation temporaire du stationnement rue Roger Salengro pour déménagement

• ST_2025_002 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST_2025_001 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Paris et de Malnoue pour travaux

• Arrêté préfectoral n° 2025/03/DCSE/BPE/EPU du 5 mai 2025 pqrtant ouverture d'une enquête publique unique, sur le territoire de la commune de Noisiel

• Arrêté préfectoral n° 2024/03/DCSE/BPE/URBA du 21 octobre 2024 portant ouverture et organisation de la participation du public par voie électronique relative au projet de renouvellement urbain du quartier nord des Deux Parcs - Luzard à Noisiel et Champs-sur-Marne présenté par Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)

• Arrêté préfectoral portant restriction temporaire des manifestations de pleine air, d'accès au public des espaces boisés et massifs forestiers, la location et la naviguation des canoë-kayaks, barques ou toutes autre embarcation assimilée

• Arrêté préfectoral relatif aux mesures de restriction temporaire des usages de l'eau sur la nappe d'eau souterraine

• DEC_2024_065 Modifications de la régie de recettes pour l'encaissement des cotisations des activités de l'Atelier Municipal d'Arts Plastiques (AMAP)
• DEC_2024_062 Tarification de la programmation culturelle à compter du 1er septembre 2024
• DEC_2024_053 Modification de la régie d'avances pour le fonctionnement et l'organisation des activités des services jeunesse et préadolescents
• DEC_2024_057 Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les travaux des réseaux d'électricité et de gaz
• DEC_2024_056 Montant de la redevance d'occupation du domaine public ouvrage des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz
• DEC_2024_042 Concertation de service relative à la mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire
• DEC_2024_041 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des participations familiales liées à l'inscription des enfants et des adultes dans les centres de vacances
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une isolation thermique en saillie de façade, à compter du 1er février 2024
• Acte modificatif de la décision 2011-046 de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des manifestations organisées par le service culturel
• Acte modificatif de la décision 2013-001 de la régie d'avances pour le versement des rémunérations des artistes exigeant un règlement immédiat et pour le règlement des menues dépenses de fonctionnement du service culturel
• Tarifs des études dirigées, à compter du 1^er janvier 2023
• Tarifs de location de salles communales, à compter du 1^er janvier 2023 
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1^er janvier 2023haut de page

• La liste des délibérations examinées

• 017/ Désignation des membres de commissions municipales permanentes

• 018/ Rapport 2025 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

• 018anx/ Rapport de 2025 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

• 019/ Résiliation et adoption d'une nouvelle convention de partenariat entre la commune et l'association "MPT Victor Jara"

• 020/ Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2025

• 021/ Budget primitif de 2025

• 021anx/ Budget primitif voté par nature

• 021anx1/ Note explicative synthèse

• 021anx2/ Présentation synthétique BP 2025

• 022/ Subventions aux associations et autres organismes locaux au titre de l'année 2025

• 022anx/ Subvention 2025 modifié

• 023/ Conventions et avenants aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000€ au titre de l'année 2025

• 024/ Convention de réalisation de la rénovation de la salle de spectacles Jacques Brel avec le Conseil départemental de Seine-et-Marne dans le cadre du fonds d’aménagement communal (F.A.C.)

• 025/ Modification du tableau des emplois

• 026/ Attribution d’une subvention exceptionnelle complémentaire sur projet d’école à la coopérative scolaire -  section locale de l’O.C.C.E 77, pour l’année 2024/2025

• 027/ Organisation d’un mini-séjour été 2025 par le service jeunesse

• 028/ Convention de partenariat séjours enfants et adolescents – Aide aux vacances enfants (A.V.E.) avec la C.A.F. de Seine-et-Marne

• 029/ Subvention exceptionnelle au Tennis club de Champs pour participation au championnat de France nationale 4 équipe sénior masculine

• 030/ Approbation du référentiel évaluatif du contrat de ville « Engagements quartiers 2030 »

• 031/ Convention partenariale d’écrivain bénévole à la Maison de la solidarité

• La liste des délibérations examinées

• 001/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes

• 002/ Rapport sur les orientations budgétaire (ROB) pour 2025

• 003/ Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement local pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin

• 004/ Désignation des représentants de la commune au comité syndical du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)

• 005/ Modification du tableau des emplois

• 006/ Convention unique pour l’année 2025 relative aux missions optionnelles avec le Centre de gestion de Seine-et-Marne (CDG 77)

• 007/ Modification du règlement du Compte épargne temps (CET)

• 008/ Attribution d'une subvention exceptionnelle sur projet d’école à la coopérative scolaire - section locale de l’OCCE 77, pour l’année 2024/2025

• 009/ Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative à la prestation de service unique pour la crèche familiale de la Maison des enfants pour l’année 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 010/ Approbation des conventions d’objectifs et de financement relatives aux temps périscolaires et extrascolaires et aux relais jeunesse pour 2025 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 011/ Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative aux séjours de vacances pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 012/ Organisation de stages BAFA base, BAFA approfondissement et BAFD en partenariat avec les CEMEA et les Pionniers de France pour l’année 2025

• 013/ Approbation de l’avenant à la convention bilatérale de transition relatif aux formations BAFA et BAFD pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (CAF 77)

• 014/ Création d’un contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD)

• 015/ Convention de location - Résidence des Buissons à Champs-sur-Marne (0693) - 4 Allée Georges Braque

• 016/ Actualisation des documents cadres relatifs au fonctionnement des jardins familiaux du Nesles, des Deux Parcs et de la Sente des Sables

• La liste des délibérations examinées

• 090/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes
• 90anx/ Tableau des membres des 14 commissions municipales permanentes
• 091/ Approbation du choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine de la ville de Champs-sur-Marne
• 092/ Enquête de recensement de la population pour 2025
• 093/ Rapport au Conseil municipal relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes
• 93anx1/ Règlement budgétaire et financier - Champs-sur-Marne 2024
• 93anx2/ Programme pluriannuel d'investissement 2024-2029
• 094/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2025
• 94anx/ Acomptes sur subvention aux associations et organismes locaux au titre de l'année 2025
• 095/ Admission en non-valeur et créances éteintes
• 096/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 097/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025
• 098/ Valorisation des travaux en régie : dispositifs de mise en œuvre
• 099/ Amortissements de biens corporels de faible valeur
• 100/ Prêt de 1 700 000 € auprès du Crédit agricole
• 101/ Demande de subvention de l’association « Clean-up Challenge 77420 »
• 102/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2025
• 103/ Conclusion d’une convention de gestion pour l’entretien d’une partie de la parcelle N°AE 016 sur la place du Bois de Grâce, avec la copropriété « L’orée du bois II »
• 104/ Conclusion d’une convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation d’un cantonnement
• 105/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 106/ Liste des actions de 2025 pour l’avenant n°3 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.PM.) et l’État
• 106anx/ Cofinancements publics et privés
• 107/ Approbation du protocole foncier portant sur la rétrocession de parcelles et la convention d’occupation au sein du périmètre NPNRU « Deux parcs - Luzard » avec Habitat 77
• 108/ Mise en place du télétravail : approbation des éléments de cadrage et période de test
• 109/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2025
• 110/ Modification du tableau des emplois
• 111/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2024/2025, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77)
• 112/ Conventions de financement pour les structures d’accueil de la petite enfance en 2024 avec le Département de Seine-et-Marne
• 113/ Approbation des conventions « Fonds public et territoires » relatives au handicap sur les temps périscolaires et extrascolaires et pour les établissements d’accueil du jeune enfant pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77)
• 114/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service enfance
• 115/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service jeunesse
• 116/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs automne 2024
• 117/ Convention de partenariat avec le S.E.S.S.A.D. A.P.F. Nord 77
• 118/ Convention de don entre Paris 2024 et le donataire
• 119/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)
• 119anx/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.)
• 120/ Vœu relatif aux finances locales

• La liste des délibérations examinées

• 070/ Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
• 071/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 071anx/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 072/ Décision modificative (DM) n°2 du budget de 2024
• 073/ Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
• 074/ Demande de renouvellement d'adhésion à l'association du "Pôle Territorial de Coopération Economique de Paris-Vallée de la Marne et ses environs " (PTCE-PVM)
• 075/ Acquisition des parcelles cadastrées section AB n°9, n°13, n°20, n°35 et n°178 à l'Association syndicale libre (ASL) "le Champs Pommiers"
• 076/ Modification du tableau des emplois
• 077/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification/ajustements au 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie A : A/C du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie B : à compter du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie C : à compter du 1er octobre 2024
• 078/ Mise en place de la protection sociale complémentaire – prévoyance
• 079/Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la médecine du travail pour les agents des membres du groupement, avec la CAPVM et des communes membres
• 080/ Certificat d’adhésion pour garantir les risques statutaires des agents affiliés à la Caisse national de retraite des agents des collectivités locales
• 081/ Approbation de la convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants en situation de handicap et le soutien des équipes d’animation par le SESSAD - ATESSS de l’association ARISSE
• 082/ Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement intervenues avec la CAF77
• 083/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 083anx/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 084/ Approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne – Utilisation du réseau des piscines 2024/2025
• 085/ Augmentation du plafond des ressources du barème national des participations familiales en crèches financées par la prestation de service unique
• 086/ Organisation stage BAFA base en partenariat avec les CEMEA pendant les vacances d’automne 2024
• 087/ Approbation du programme de rénovation du gymnase Jean Jaurès et demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et autres financeurs
• 088/ Approbation du programme de rénovation de la salle de spectacles Jacques Brel et demande de subventions auprès de la région Ile-de-France et autres financeurs
• 089/ Approbation des documents cadres relatifs au dispositif « Prévention jeunesse », notamment la convention de partenariat avec les familles et des acteurs institutionnels tels l’éducation nationale, la protection judiciaire de la jeunesse, la police nationale, ainsi que des associations locales

• La liste des délibérations examinées
• 037/ Adhésion à l’association des acheteurs publics (A.A.P.)
• 038/ Dissolution du groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules, avec la C.A.P.V.M. et des communes membres
• 039/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2023
• 039anx/ Rapport F.S.R.I.F. 2023 annexe de la délibération n° 039 du conseil municipal du 24 juin 2024
• 040/ Compte de gestion du comptable public de l’année (C.G.) 2023
• 041/ Compte administratif (C.A.) de l’année 2023
• 041anx/Présentation brève et synthétique C.A. 2023 annexe de la délibération n° 041
• 042/ Affectation des résultats du compte administratif de l’année 2023
• 043/ Décision modificative (D.M.) n°1 du budget de 2024
• 044/ Approbation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
• 044anx/ Approbation concession mobiliers urbains
• 045/ Conclusion d'un recours amiable avec les sociétés E-PANGO et PICOTY mettant fin au contentieux déposé au tribunal administratif de Melun
• 046/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 047/ Cession de la parcelle cadastrée section AH n°383 au Département de Seine-et-Marne
• 048/ Convention de financement « Territoires engagés pour le logement » relative au projet du quartier de gare « Noisy-Champs »
• 049/ Dénomination de la nouvelle voie « Chemin du Verger » dans la ZAC « Les Hauts de Nesles »
• 050/ Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur (P.P.G.D.I.D.) élaboré par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
• 051/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022_Modifications / ajustements au 1er juin 2024
• 051anx/ I.F.S.E. catégories A et B annexe de la délibération n° 051
• 052/ Modification du tableau des emplois
• 035/ Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels entre la commune et le C.C.A.S
• 054/ Convention cadre 2024-2026 entre le C.A.S.C. de Champs-sur-Marne et la Commune de Champs-sur-Marne
• 055/ Participation familiale pour un mini-séjour solidaire à vélo entre la France et l’Allemagne par le service municipal de la jeunesse pour l’été 2024
• 056/ Approbation d’une convention de partenariat relative au versement du PASS COLO à intervenir entre la CAF 34 et la commune de Champs-sur-Marne
• 057/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de l’hiver 2024
• 058/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation aux championnats d’Europe de Chanbara
• 059/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de printemps_2024
• 060/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation du tournoi annuel de l’association « Hexagone » P.B.420
• 061/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un stage écolo-cohésion de l’association « Rugby club de Champs Val Maubuée »
• 062/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remplacement de matériel non prévu Volley club de Champs-sur-Marne
• 063/ Demande de subventions relatives à la création du Wheel park
• 064/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques

• 064anx/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques
• 065/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Maison pour tous Victor Jara »
• 066/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « centre social et culturel Georges Brassens »
• 067/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suivantes : « Les p’tits Loups », « Les Luzardins » et « Les amis des domaines des châteaux de Champs-sur-Marne et de Jossigny »
• 068/ Proposition de renouveler la convention relative aux cartes privilèges avec le Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion (S.M.E.A.G) de l’île de loisirs de Jablines-Annet
• 069/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors : Modification des modalités d’organisation

• La liste des délibérations examinées
• 15/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 15anx/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 16/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 17/ Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• 17anx/ Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 18/ Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx/ Note explicative de synthèse du Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx2/ Présentation brève et synthétique du budget primitif (BP) de 2024
• 19/ Taux d’imposition des taxes foncières pour l’année 2024
• 19anx/ Etat de notification des produits prévisionnels et les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
• 20/ Subventions aux associations et autres organisme locaux au titre de l’année 2024
• 20anx/ Subventions aux associations locales année 2024
• 21/ Convocations et avenants aux conventions de participation financières, avec les associations percevant une subventions supérieur à 23 000€ au titre de l’année 2024
• 21anx/ Subventions aux associations locales année 2024 - Convocation financière et ou nature
• 22/ Rapport d’activité de 2022 de «Gaz Réseau Distribution France» (GRDF), délégataire de service public
• 23/ Rapport d’activité de 2022 d’«Electricité De France» (EDF) et d’Enedis, délégataires de service public
• 24/ Rapports d’activité de 2022 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPC)
• 25/ Rapport d’activité de 2022 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI)
• 26/ Déclassement anticipé des parcelles cadastrées section ah n°370, n°372, n°376 et n°378 en vue de leur cession
• 27/ Cession des parcelles communales cadastrées section ah n°370, n° 372, n°374, n°376, n°378 et n°382 à l’association « Cultures et Citoyenneté»
• 28/ Approbation du contrat de ville «Engagements quartiers 2030» avec, notamment la communauté d’agglomération paris vallée de la marne et l’état
• 29/ Modification du tableau des emplois
• 30/ Modification du règlement intérieur du personnel de la collectivité
• 31/ Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2024, avec l’université Gustave Eiffel
• 32/ Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
• 32anx/ Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
• 33/ Organisation des centres de vacances d’été 2024, par le service enfance
• 34/ Organisation des mini-sejours de l’été 2024, par le service enfance
• 35/ Convention de partenariat pour soutenir l’inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures d’accueil du jeune enfant avec le pôle ressources handicap 77
• 36/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors

• La liste des délibérations examinées
• 01/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 02/Modification de membres de la CCSPL
• 03/Règles et durées d'amortissements en M57 applicables au 1er janvier 2024
• 03anx/Amortissement
• 04/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2024
• 05/ ROB pour 2024
• 05anx/ROB 2024
• 06/Modification du tableau des emplois
• 07/Contrat d'assurance des risques statuaires du personnel, avec le CDG77
• 08/Convention unique pour l'année 2024 relative aux missions optionnels avec le avec le CDG77
• 09/Convention du fonds publics et territoires handicap jeunesse 2023
• 10/Organisation d'un mini-séjour hiver 2024, par le service Enfance
• 11/Organisation des centres de vacances d'été 2024, par le service Jeunesse
• 12/Tarifs d'occupation privative des terrains de proximité et plateau d'EPS_modification
• 13/Convention et partenariat pour le projet "Sortir!, avec la Ferme du Buisson
• 14/Approbation de la convention de partenariat avec le parquet de Meaux relative à la justice de proximité

• La liste des délibérations examinées
• 01/Enquêtes de recensement de la population pour 2024
• 02/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 03/Désignation et modalité d’exercice d’un référent déontologue des élus
• 04/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2 au Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la C.A.P.V.M et l’État
• 04anx/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2
• 05/Fonds de concours pour la transformation des terrains de proximité du quartier Picasso-Luzard
• 06/Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux, et conventions de participation financière, au titre de l’année 2024
• 07/Admission en non-valeur et créances éteintes
• 08/Ajustement comptable des provisions pour risques
• 09/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2024
• 10/Adoption d’un référentiel budgétaire et comptable M57 à partir du 1er janvier 2024
• 11/Adoption du règlement budgétaire et financier
• 11anx/Règlement budgétaire et financier
• 12/Apurement du compte 1069
• 13/Décision modificative (D.M.) n°3 du budget de 2023
• 14/Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2024
• 15/Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
• 16/Modalités de passage à la gestion en flux des logements sociaux et approbation des conventions de réservation
• 17/Modification du tableau des emplois
• 18/Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique
• 19/Modification de la délibération relative à l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
• 20/Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification / ajustements au 1er octobre 2023
• 21/Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2024
• 22/Proposition de convention de partenariat avec l’Unité d’Enseignement Maternel pour enfants Autistes (pas de convention jointe)
• 23/Proposition de convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif (IME) de Torcy pour l’inclusion d’enfants campésiens en accueil de loisirs (convention jointe)
• 24/Proposition de convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomies en 2023/2024, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) (convention jointe)
• 25/Conventions de financement pour les établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.JE.) avec le conseil départemental de Seine-et-Marne en 2023 (convention jointe)
• 26/Avenant n°1 du contrat d’objectifs pour le lieu d’accueil enfants-parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne (C.D.77) : participation financière pour 2023
• 27/Convention de mise à disposition du stade des Pyramides, à la Ligue d’Ile-de-France de Football et au district 77 de football
• 28/Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs à l’automne 2023
• 29/Subvention exceptionnelle Cercle Celtique Campésien
• 30/Remise gracieuse suite à incident dans la maison des fêtes familiales
• 31/Rapport d’activité de 2022 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 32/Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 32anx/Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 33/Rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune pour les exercices 2017 et suivants, établi par la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C)
• 33anx/Rapport d’observations définitives et sa réponse)
• 34/Motion pour l'activité solidaire des restos du cœur de Champs-sur-Marne
• 15/APER Geothermie
• 15/APER Solaire Thermique
• 15/APER Biomasse BoisEnergie
• 15/APER Solaire Electrique

• La liste des délibérations examinées
• 01/Avenant n°6 a la convention de partenariat pour l’insertion de familles roms, avec l’état et l’association « Equalis » (ex- « rose des vents »)
• 02/Reprise des concessions funéraires perpétuelles en état d’abandon
• 03/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 04/Elaboration du contrat de ville « ambition quartiers 2030 »
• 05/Décision modificative (D.M.) n°2 du budget de 2023
• 05anx/Décision Modificative voté par nature
• 06/Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction
• 07/Modification du tableau des emplois
• 08/Règles relatives au temps de travail des agents municipaux, a compter du 1er janvier 2022 - modifications
• 09/Organisation stage BAFA approfondissement en partenariat avec V.V.L. pendant les vacances d’automne 2023
• 10/Regroupement des deux crèches familiales
• 11/Convention de partenariat avec l’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour la mise en place des actions de médiation autour de la lecture avec la médiathèque ru de Nesles au sein des structures petite enfance
• 12/Convention de partenariat relative a la bibliothèque « hors les murs » pour les services solidarité et citoyenneté avec la communauté d’agglomération paris - vallée de la marne (C.A.P.V.M.)
• 13/Mise en œuvre des différentes procédures administratives en vue de la vente des parcelles communales cadastrées section ah n° 256p - 292p – 293p – 311p et 329p a l’association « cultures et citoyenneté »

• 14/ Dénomination de la Micro-Folie Pablo Neruda

• La liste des délibérations examinées

01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/Reconduction de la convention de participation financière avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
05anx/ Compte Administratif 2022 voté par nature
05anx/ Présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
09anx/ Décision Modificative voté par nature
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat d’infirmière)
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations locales
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023

• La liste des délibérations examinées
• 01/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 01anx/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 02/Présentation Brève et synthétique du budget primitif de 2023
• 02/Budget Primitif (B.P.) de 2023
• 03/Programme d'emprunt pour l'année 2023
• 04/Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2023
• 04/Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 05/Majoration de la taxe d'habitation résidences secondaires
• 06/Retrait de la délibération portant modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la CAPVM
• 07/Subvention aux associations et autre organismes locaux au titre de l'année 2023
• 07anx/Bénéficiaire des subventions aux associations locales
• 08/Convention et avenant aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention < à 23000€
• 09/Rapport d'activité de 2021 de GRDF, d'élégataire du service public
• 09anx/L'activité de GRDF sur votre concession
• 10/Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public
• 10/Synthèse compte rendu d'activité de concession 2021 EDF Enedis
• 11/Projet de règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 11anx/Règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
• 13/Convention-cadre avec l’amicale des Employés municipaux de la Ville de Champs-sur-Marne
• 14/Convention relative au remboursement des frais de scolarité, de restauration scolaire et d’accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2023, avec la commune de Chelles
• 15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents de la vie courante avec l’association prévention MAIF
• 16/Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne : participation financière pour 2021
• 17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023, par le service enfance
• 18/Convention de partenariat pour formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en avril 2023, avec l’association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires
• 20/Modification du règlement intérieur des salles communales et des conventions de mise à disposition
• 21/Convention de partenariat tripartite avec l’association « La maison des marraines » et l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Champs-sur-Marne
• 22/Contrat de transaction dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de papiers et autres consommables pour le service reprographie, avec la société INAPA=

• Procès verbal du conseil municipal

• La liste des délibérations examinées

• 01/Adhésion à l’association des Maires d’Île-de-France (A.M.I.F.) à compter de l’année 2023
• 02/Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la fourniture de papiers, avec la Communauté d’agglomération Paris Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des communes membres
• 03/Rapport sur les Orientations Budgétaires (R.O.B.) pour 2023
• 03anx/Rapport sur les Orientations Budgétaires (R.O.B.) 2023
• 04/Modification du tableau des emplois
• 05/Convention unique pour l’année 2023 relative aux missions optionnelles avec le centre de gestion de Seine-et-Marne (C.D.G.77)
• 06/Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2023, avec l’université Gustave Eiffel
• 07/Organisation des centres de vacances d’été 2023, par le service jeunesse
• 08/Avenant au contrat de partenariat pour le « Festival Tout’Ouie » de 2022, avec la Ferme du Buisson
• 09/Convention de partenariat pour le Festival « Printemps du Jazz » de 2023, avec l’association « Collectif du printemps du jazz »

Procès verbal du conseil municipal
La liste des délibérations examinées

• 01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
• 01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• 02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
• 03/ Désignation du correspondant incendie et secours
• 04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
• 05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
• 06/ Enquête de recensement de la population en 2023
• 07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
• 08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
• 11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
• 12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
• 15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
• 16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
• 16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
• 17/ Modification du tableau des emplois
• 18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
• 19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
• 20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
• 21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
• 22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
• 24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

La liste des délibérations examinées

• 01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
• 02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• 03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
• 05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
• 06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
• 07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »
• 08/ Modification du tableau des emplois  
• 09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
• 10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
• 11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
• 12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
• 13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1^er janvier 2023  
• 14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
• 15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
• 16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
• 17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
• 18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

• Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

• Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour