Publication des actes administratifs

(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

 DE LA COMMUNE 

→ DU CCAS 

 Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

- Arrêtés - Décisions du Maire -
- Délibérations du Conseil Municipal - Procès verbaux des Conseil Municipaux -
- Documents budgétaires - Recueil des actes administratifs -

 

Arrêtés
Décisions du Maire

• ST_2023_308 Travaux d’entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise Alpha TP

• ST_2023_309 Interventions ponctuelles de diagnostic sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par l’entreprise SETEC HYDRATEC et ses partenaires agrées

• ST_2023_310 Intervention sur les réseaux d’assainissement de la ville par les entreprises BIR SETP, SAS la LIMOUSINE, PIAN entreprise,

• ST_2023_311 Nettoyage et d’entretien sur les voiries et espaces verts dont le gestionnaire et la CAPVM par la communauté d’agglomération de paris vallée de la marne

• ST_2023_312 Travaux d’entretien des voiries sur les voiries de compétences intercommunale par la communauté d’agglomération de paris vallée de la marne

• ST_2023_313 Entretien de l’éclairage public, de la signalisation tricolore, des installations d’illuminations des fêtes de fin s’année, de la pose et dépose de kakemonos par la société Eiffage Energie

• ST_2023_314 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise Eiffage Energie

• ST_2023_315 Entretien des espaces verts et d’élagage dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise HATRA

• ST_2023_316 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descarte par m’entreprise INEO

• ST_2023_317 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise Jean Lefebvre

• ST_2023_318 Entretien de la voirie et des espaces publics sur toute la ville par la société la Moderne

• ST_2023_319 Entretien des espaces verts sur toute la ville par l’entreprise M2IE

• ST_2023_320 Intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement sur l’ensemble du territoire de la ville par la société Marneauval et ses prestataires

• ST_2023_321 Entretien de la voirie sur l’ensemble du territoire de la ville par l’entreprise PIAN,

• ST_2023_322 Entretien des espaces verts sur l’ensemble du territoire de la ville par l’entreprise PINSON PAYASAGE

• ST_2023_323 Interventions d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire de la ville par la société PLTD

• ST_2023_324 Entretien des espaces verts sur toute la ville par l’entreprise SCANDELL

• ST_2023_325 Elagage et d’abattage des espaces publics sur toute la ville par la société SEAT

• ST_2023_326 Entretien des espaces publics par le service Infrastructures Espaces Publics de la ville de Champs sur Marne

• ST_2023_327 Signalisations routière dans les rues de la ville de Champs sur marne par l’entreprise SIGNATURE

• ST_2023_328 Intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville de Champs sur Marne par la société SNAVEB

• ST_2023_329 Entretien de la voirie et des espaces publics par la société SNTPP

• ST_2023_330 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descartes par la société SPIE

• ST_2023_331 Intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement sur l’ensemble de du territoire par la société SUEZ EAU FRANCE et ses prestataires

• ST_2023_332 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise TERE

• ST_2023_333 Entretien des bois et forêts dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise Terideal

• ST_2023_334 Intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire par la société TP2000

• ST_2023_335 Intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire par la société Veolia EAU

• ST_2023_336 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise VTMTP

• ST_2023_337 Inspection du réseau d’assainissement sur l’ensemble du territoire par la société HYDRACOS

• ST_2023_338 Entretien des toitures des bâtiments publics par la société SE2T

Dec 2024

• DG_2024_116 Modification des représentants du Maire au sein de la commission d’arrondissement de Torcy pour la sécurite et l’accessibilité dans les établissements recevant du public

• DG_2024_113 Mesures de prévention des troubles à l’ordre public a l’occasion des fêtes de fin d’année 2024

Nov 2024

• DG_2024_107 Numérotage des bâtiments Clément Ader, Rabelais, Lavoisier, du gymnase, du bois de l’étang, de la maison des étudiants et de la bibliothèque Georges Perec, cadastrés section am n°203, 2017, 247, 274, 275, 276, 296 et 297 situés zac de la haute maison

• DG_2024_106 Numérotage des parcelles cadastrées section bh n°882, bh n°883 et bh °884 (anciennement section bh n°188) situées 15, rue de la Mairie

• DG_2024_105 Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section am n°30 située 1 rue Albert Einstein

• DG_2024_104 Numérotage des parcelles cadastrées section bh n°880 et bh n°881 (anciennement section bh n°318) situées 4 rue Diderot

• DG_2024_103 Permission de voirie a l'opérateur de communications électroniques "Orange", rue Roger Salengro

• DG_2024_102 Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, pour la présidence de la comission de délégation de service public (DSP)

• DG_2024_101 Autorisation de travaux (AT) de l’établissement recevant du public (ERP) «le labo Cap Horn» dans le cadre d’un permis de construire (PC)

• DG_2024_100 Autorisation de travaux (AT) de l'établissement recevant du public (ERP) "Crédit industriel et commercial"

Oct 2024

• DG_2024_097 Autorisation de travaux (AT) de l'établissement recevant du public (ERP) "SCCV ILOT H, L01. Coque Vide (commerce A), L02. Coque Vide (commerce B), L03. Hotel L04. Parc de stationnement", dans le cadre d'une demande de permise de construire (PC)

• DG_2024_095 Délégation de fonctions à madame Nicole LAFFORGE, dixième adjoint au Maire

• DG_2024_094 Modification de l’arrêté n° DG-2020-073 portant délégation de fonctions à madame Marie SOUBIE-LLADO

• DG_2024_093 Modification de l’arrêté n° DG-2020-072 portant délégation de fonctions à monsieur Cyrille PARIGOT

• DG_2024_092 Modification de l’arrêté n° DG-2020-071 portant délégation de fonctions à madame Florence BRET-MEHINTO

• DG_2024_091 Modification de l’arrêté n° DG-2022-111 portant délégation de fonctions à monsieur Mohammed BOUSSIR

• DG_2024_090 Modification de l’arrêté n° DG-2020-069 de délégation de fonctions à madame Michele HURTADO

• DG_2024_088 Modification de l’arrêté n° DG-2022-112 portant modification de la délégation de fonctions a monsieur Guillaume CLIN

• DG_2024_087 Modification de la délégation de fonctions à monsieur Michel BOUGLOUAN, troisième adjoint au Maire

• DG_2024_086 Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, adjointe au Maire

Jan 2025

• ST-2025-011 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST-2025-010 Réglementation temporaire du stationnement allée de Giseh pour travaux

• ST-2025-009 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurant "ADDICTEA CAFE" 25bis avenue André Marie AMPERE

• ST-2025-008 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris et cours des Deux Parcs pour travaux

• ST-2025-007 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route départementale 51 pour travaux d'abattage d'arbres

• ST-2025-006 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d'activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'entretien de l'éclairage public par l'entreprise Dalkia Electrotechnics,

• ST-2025-005 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux,

• ST-2025-004 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer,

• ST_2025_003 Réglementation temporaire du stationnement rue Roger Salengro pour déménagement

• ST_2025_002 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST_2025_001 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de Paris et de Malnoue pour travaux

Dec 2024

• ST_2024_378 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_379 Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le Maire en 2025

• ST_2024_377 Règlementation temporaire de circulation et du stationnement rue de la Mairie pour organisation d'un spectacle

• ST_2024_376 Règlementation temporaire de circulation et du stationnement rue Weczerka pour inauguration patinoire

• ST_2024_375 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Champy Nesles pour travaux

• ST_2024_374 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Galilée pour travaux

• ST_2024_373 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Champy Nesles pour travaux

• ST_2024_371 Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "MAMA'B" sur l'emplacement n° 7

• ST_2024_328 Arrêté de voirie portant alignement individuel 15 promenade des pâtis et 1 rue des jasmins de la parcelle cadastrée section ba n°118

• ST_2024_370 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour installation d'une patinoire rue de la Mairie

• ST_2024_369 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour opération de démontage d'une patinoire rue de la Mairie

• ST_2024_367 Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration de Mr GUERIN sur l'emplacement n°2 au 06 décembre 2024 à la cité DESCARTES

• ST_2024_366 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Pascal Dulphy pour travaux

• ST_2024_365 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Langevin pour travaux

• ST_2024_364 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’élagage et d’abattage des espaces publics par la société arbres et paysages

• ST_2024_363 Réglementation temporaire du stationnement rue du Pivert pour déménagement

• ST_2024_362 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société Veolia eau

• ST_2024_361 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société tp2000

• ST_2024_360 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement par la société suez eau France et ses prestataires

• ST_2024_359 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société sntpp

• ST_2024_357 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’entretien des espaces publics par le service infrastructure espace public de la ville de Champs-sur-Marne

• ST_2024_356 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’élagage et d’abattage des espaces publics par la société Seat

• ST_2024_355 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur toute la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise candela

• ST_2024_354 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour les travaux d’entretien des baies vitrées et des poutres des bâtiments publics par la société nhp

• ST_2024_353 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement par la société MarnEauVal et ses prestataires

• ST_2024_352 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur toute la ville pour les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société la moderne

• ST_2024_351 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise jean Lefebvre

• ST_2024_350 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l’ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’inspection du réseau d’assainissement par la société hydracos

• ST_2024_349 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’entretien de l’éclairage public, de la signalisation tricolore, des installations d’illumination des fêtes de fin d’année de la pose et dépose de kakemonos par la société Eiffage énergie

• ST_2024_348 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pendant les travaux d’élagage et d’abattage des espaces publics par la société arbres et paysages

• ST_2024_347 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts et d’élagage par l’entreprise forêt de l’ile de France

• ST_2024_346 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise m2ie

• ST_2024_345 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise pinson paysage

• ST_2024_344 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts et d’élagage par l’entreprise Hatra

• ST_2024_343 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des bois et forêts par l’entreprise terideal

• ST_2024_342 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise vtmtp

• ST_2024_341 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise tere

• ST_2024_340 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de l’éclairage public par l’entreprise spie

• ST_2024_339 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise pian

• ST_2024_338 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économiques Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de l’éclairage public par l’entreprise ineo

• ST_2024_337 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux par l’entreprise énergie TP

• ST_2024_336 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de l’éclairage public par l’entreprise Eiffage énergie

• ST_2024_335 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux sur voirie par l’entreprise colas

• ST_2024_334 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voiries de compétence intercommunale pour les travaux d’entretien des voiries par la communauté d’agglomération de paris-vallée de la marne

• ST_2024_333 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur les voiries et les espaces verts dont le gestionnaire est la capvm pour les travaux de nettoyage et d’entretien par la communauté d’agglomération de paris-valle de la marne

• ST_2024_331 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour des interventions ponctuelles de diagnostic sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne par l’entreprise setec hydrate et ses partenaires agrées

• ST_2024_330 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise alpha TP

• ST_2024_329 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée et avenue Paul Cézanne pour déménagement

• ST_2024_327 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST_2024_326 Autorisation d'un permis de stationnement pour l'installation d'une bulle de vente à l'angle du boulevard de la république et de l'accès du centre

• ST_2024_325 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour installation d'un réseau électrique provisoire

• ST_2024_324 Dérogation temporaire d'extension des horaires d'ouvertures de chantier, accordée au "groupement chantiers modernes construction", dans le cadre des travaux d'aménagement du secteur Noisy Champs de la ligne 15 sud du grand Paris express

Nov 2024

• ST_2024_323 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Weczerka pour inauguration

• ST_2024_322 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès et rue de Chelles pour travaux

• ST_2024_321 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Paris pour travaux

• ST_2024_320 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation cours du Luzard, chemin de la Fontaine aux Coulons et route de Malnoue pour des travaux de triage de câble fibre optique

• ST_2024_319 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue d'Alsace pour travaux

• ST_2024_318 Réglementation temporaire du stationnement sur le patio des Catalpas

• ST_2024_317 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pierre Weczerka pour travaux

• ST_2024_316 Réglementation temporaire du stationnement mail Descartes

• ST_2024_315 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Flandres Dunkerque pour des travaux d'inspections d'ouvrages d'art par la société Avr Ingénierie

• ST_2024_314 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue du Général de Gaulle pour travaux

• ST_2024_313 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation patio des Catalpas et place du Bois de Grâce

• ST_2024_312 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée de la Poste pour travaux

• ST_2024_311 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_310 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour travaux

• ST_2024_309 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_308 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour démontage base de vie chantier

• ST_2024_307 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Victor Hugo pour livraison

• ST_2024_306 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_305 Autorisation d’un permis de stationnement pour l’installation d’une bulle de vente à l’angle de l’avenue des pyramides et de l’accés du centre commercial Carrefour pour la societé SNC LNC SIGMA PROMOTION

• ST_2024_304 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour des travaux de sondage et de recherche de réseaux par la société Tergi

• ST_2024_303 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Bois de Grâce pour travaux de levage

• ST_2024_302 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Favier pour travaux

• ST_2024_301 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• ST_2024_300 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Robert Desnos pour travaux

• ST_2024_299 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST_2024_298 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_29Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour livraison de matériel

• ST_2024_296 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour déménagement

Oct 2024

• ST_2024_295 Réglementation temporaire du stationnement rue du Pivert pour déménagement

• ST_2024_294 Réglementation temporaire du stationnement rue Jean Wiener pour livraison de matériel

• ST_2024_292 Réglementation temporaire du stationnement rue Parmentier pour déménagement

• ST_2024_291 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_290 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_289 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation abords de l'étang du Bois de Grâce pour les besoins d'un tournage de film

• ST_2024_288 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère et boulevard Archimède et boulevard Newton pour travaux

• ST_2024_287 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST_2024_286 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation mail Jean Ferrat et rue de la Mairie pour travaux

• ST_2024_285 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la Morelle pour déménagement

• ST_2024_284 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_283 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la Morelle pour travaux de levage

• ST_2024_282 Réglementation temporaire du stationnement sur le patio des Catalpas

• ST_2024_281 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_280 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Alber Schweitzer pour emménagement

• ST_2024_279 Règlementation temporaire du stationnement rue Albert Schweitzer pour déménagement

• ST_2024_278 Règlementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour livraison exceptionnelle

• ST_2024_277 Règlementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour déménagement

• ST_2024_276 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Champy Nesles (rd370) pour travaux

• ST_2024_275 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_273 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue d'Alsace pour travaux

• ST_2024_272 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pierre Weczerka pour travaux

• ST_2024_271 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin du Canal pour travaux

• ST_2024_270 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation mail Jean Ferrat, rues de Paris, de la Mairie, de Malnoue, Victor Hugo et Weczerka pour travaux

• ST_2024_268 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur l'ensemble du territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d'intervention d'urgence sur les réseaux d'assainissement par la société Marneauval et ses prestataires

• ST_2024_267 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur la ville de Champs-sur-Marne pour des travaux d'installation de points de mesure de réseau d'assainissement par l'entreprise Marneauval

• ST_2024_266 Réglementation temporaire du stationnement mail Descartes

• DEC_2024_065 Modifications de la régie de recettes pour l'enaissement des cotisations des activités de l'Atelier Municipal d'Arts Plastiques (AMAP)

• DEC_2024_062 Tarification de la programmation culturelle à compter du 1er septembre 2024

• DEC_2024_053 Modification de la régie d'avances pour le fonctionnement et l'organisation des activités des services jeunesse et préadolescents

• DEC_2024_057 Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les travaux des réseaux d'électricité et de gaz

• DEC_2024_056 Montant de la redevance d'occupation du domaine public ouvrage des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz

• DEC_2024_042 Concertation de service relative à la mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire
• DEC_2024_041 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des participations familiales liées à l'inscription des enfants et des adultes dans les centres de vacances
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une isolation thermique en saillie de façade, à compter du 1er février 2024
• Acte modificatif de la décision 2011-046 de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des manifestations organisées par le service culturel
• Acte modificatif de la décision 2013-001 de la régie d'avances pour le versement des rémunérations des artistes exigeant un règlement immédiat et pour le règlement des menues dépenses de fonctionnement du service culturel
• Tarifs des études dirigées, à compter du 1er janvier 2023
 • Tarifs de location de salles communales, à compter du 1er janvier 2023 
 • Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1er janvier 2023
Délibérations du Conseil Municipal
Procès verbal
des Conseils Municipaux

• La liste des délibérations examinées

• 090/ Désignation de membres de commissions municipales permanentes
• 90anx/ Tableau des membres des 14 commissions municipales permanentes
• 091/ Approbation du choix du concessionnaire et approbation du contrat de concession relatif à la mise à disposition, l’installation, l’entretien, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine de la ville de Champs-sur-Marne
• 092/ Enquête de recensement de la population pour 2025
• 093/ Rapport au Conseil municipal relatif aux actions entreprises à la suite des observations de la Chambre régionale des comptes
• 93anx1/ Règlement budgétaire et financier - Champs-sur-Marne 2024
• 93anx2/ Programme pluriannuel d'investissement 2024-2029
• 094/ Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2025
• 94anx/ Acomptes sur subvention aux associations et organismes locaux au titre de l'année 2025
• 095/ Admission en non-valeur et créances éteintes
• 096/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 097/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025
• 098/ Valorisation des travaux en régie : dispositifs de mise en œuvre
• 099/ Amortissements de biens corporels de faible valeur
• 100/ Prêt de 1 700 000 € auprès du Crédit agricole
• 101/ Demande de subvention de l’association « Clean-up Challenge 77420 »
• 102/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2025
• 103/ Conclusion d’une convention de gestion pour l’entretien d’une partie de la parcelle N°AE 016 sur la place du Bois de Grâce, avec la copropriété « L’orée du bois II »
• 104/ Conclusion d’une convention relative au prêt d’un terrain pour l’installation d’un cantonnement
• 105/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 106/ Liste des actions de 2025 pour l’avenant n°3 au contrat territorial de relance et de transition écologique (C.R.T.E.) entre la communauté d’agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.PM.) et l’État
• 106anx/ Cofinancements publics et privés
• 107/ Approbation du protocole foncier portant sur la rétrocession de parcelles et la convention d’occupation au sein du périmètre NPNRU « Deux parcs - Luzard » avec Habitat 77
• 108/ Mise en place du télétravail : approbation des éléments de cadrage et période de test
• 109/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2025
• 110/ Modification du tableau des emplois
• 111/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2024/2025, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77)
• 112/ Conventions de financement pour les structures d’accueil de la petite enfance en 2024 avec le Département de Seine-et-Marne
• 113/ Approbation des conventions « Fonds public et territoires » relatives au handicap sur les temps périscolaires et extrascolaires et pour les établissements d’accueil du jeune enfant pour 2024 avec la Caisse d’allocations familiales de Seine-et-Marne (C.A.F. 77)
• 114/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service enfance
• 115/ Organisation des centres de vacances d’été 2025 par le service jeunesse
• 116/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs automne 2024
• 117/ Convention de partenariat avec le S.E.S.S.A.D. A.P.F. Nord 77
• 118/ Convention de don entre Paris 2024 et le donataire
• 119/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’établissement public de coopération intercommunale (E.P.C.I.)
• 119anx/ Rapport d’activité de 2023 du syndicat intercommunal des centres de pédagogie et de réadaptation pour handicapés (S.I.C.P.R.H.)
• 120/ Vœu relatif aux finances locales

• La liste des délibérations examinées

• 070/ Election d’un nouvel adjoint au maire suite à une démission
• 071/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 071anx/ Règlement intérieur de la commission de délégation de service public (CDSP)
• 072/ Décision modificative (DM) n°2 du budget de 2024
• 073/ Adhésion à la compétence « Infrastructures de charge » du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication (SIPPEREC)
• 074/ Demande de renouvellement d'adhésion à l'association du "Pôle Territorial de Coopération Economique de Paris-Vallée de la Marne et ses environs " (PTCE-PVM)
• 075/ Acquisition des parcelles cadastrées section AB n°9, n°13, n°20, n°35 et n°178 à l'Association syndicale libre (ASL) "le Champs Pommiers"
• 076/ Modification du tableau des emplois
• 077/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification/ajustements au 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie A : A/C du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie B : à compter du 1er octobre 2024
• 077anx/ IFSE par groupe de fonctions relevant de la catégorie C : à compter du 1er octobre 2024
• 078/ Mise en place de la protection sociale complémentaire – prévoyance
• 079/Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à la médecine du travail pour les agents des membres du groupement, avec la CAPVM et des communes membres
• 080/ Certificat d’adhésion pour garantir les risques statutaires des agents affiliés à la Caisse national de retraite des agents des collectivités locales
• 081/ Approbation de la convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants en situation de handicap et le soutien des équipes d’animation par le SESSAD - ATESSS de l’association ARISSE
• 082/ Approbation des avenants aux conventions d’objectifs et de financement intervenues avec la CAF77
• 083/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 083anx/ Approbation du projet d’établissement de la crèche familiale de la maison de la Petite Enfance
• 084/ Approbation de la convention avec la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne – Utilisation du réseau des piscines 2024/2025
• 085/ Augmentation du plafond des ressources du barème national des participations familiales en crèches financées par la prestation de service unique
• 086/ Organisation stage BAFA base en partenariat avec les CEMEA pendant les vacances d’automne 2024
• 087/ Approbation du programme de rénovation du gymnase Jean Jaurès et demandes de subventions auprès de la Région Ile-de-France et autres financeurs
• 088/ Approbation du programme de rénovation de la salle de spectacles Jacques Brel et demande de subventions auprès de la région Ile-de-France et autres financeurs
• 089/ Approbation des documents cadres relatifs au dispositif « Prévention jeunesse », notamment la convention de partenariat avec les familles et des acteurs institutionnels tels l’éducation nationale, la protection judiciaire de la jeunesse, la police nationale, ainsi que des associations locales

• La liste des délibérations examinées
• 037/ Adhésion à l’association des acheteurs publics (A.A.P.)
• 038/ Dissolution du groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules, avec la C.A.P.V.M. et des communes membres
• 039/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2023
• 039anx/ Rapport F.S.R.I.F. 2023 annexe de la délibération n° 039 du conseil municipal du 24 juin 2024
• 040/ Compte de gestion du comptable public de l’année (C.G.) 2023
• 041/ Compte administratif (C.A.) de l’année 2023
• 041anx/Présentation brève et synthétique C.A. 2023 annexe de la délibération n° 041
• 042/ Affectation des résultats du compte administratif de l’année 2023
• 043/ Décision modificative (D.M.) n°1 du budget de 2024
• 044/ Approbation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
• 044anx/ Approbation concession mobiliers urbains
• 045/ Conclusion d'un recours amiable avec les sociétés E-PANGO et PICOTY mettant fin au contentieux déposé au tribunal administratif de Melun
• 046/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin
• 047/ Cession de la parcelle cadastrée section AH n°383 au Département de Seine-et-Marne
• 048/ Convention de financement « Territoires engagés pour le logement » relative au projet du quartier de gare « Noisy-Champs »
• 049/ Dénomination de la nouvelle voie « Chemin du Verger » dans la ZAC « Les Hauts de Nesles »
• 050/ Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur (P.P.G.D.I.D.) élaboré par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne
• 051/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022_Modifications / ajustements au 1er juin 2024
• 051anx/ I.F.S.E. catégories A et B annexe de la délibération n° 051
• 052/ Modification du tableau des emplois
• 035/ Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels entre la commune et le C.C.A.S
• 054/ Convention cadre 2024-2026 entre le C.A.S.C. de Champs-sur-Marne et la Commune de Champs-sur-Marne
• 055/ Participation familiale pour un mini-séjour solidaire à vélo entre la France et l’Allemagne par le service municipal de la jeunesse pour l’été 2024
• 056/ Approbation d’une convention de partenariat relative au versement du PASS COLO à intervenir entre la CAF 34 et la commune de Champs-sur-Marne
• 057/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de l’hiver 2024
• 058/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation aux championnats d’Europe de Chanbara
• 059/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de printemps_2024
• 060/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation du tournoi annuel de l’association « Hexagone » P.B.420
• 061/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un stage écolo-cohésion de l’association « Rugby club de Champs Val Maubuée »
• 062/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remplacement de matériel non prévu Volley club de Champs-sur-Marne
• 063/ Demande de subventions relatives à la création du Wheel park
• 064/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques
• 064anx/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques
• 065/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Maison pour tous Victor Jara »
• 066/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « centre social et culturel Georges Brassens »
• 067/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suivantes : « Les p’tits Loups », « Les Luzardins » et « Les amis des domaines des châteaux de Champs-sur-Marne et de Jossigny »
• 068/ Proposition de renouveler la convention relative aux cartes privilèges avec le Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion (S.M.E.A.G) de l’île de loisirs de Jablines-Annet
• 069/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors : Modification des modalités d’organisation

• La liste des délibérations examinées
• 15/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 15anx/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 16/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 17/ Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• 17anx/ Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 18/ Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx/ Note explicative de synthèse du Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx2/ Présentation brève et synthétique du budget primitif (BP) de 2024
• 19/ Taux d’imposition des taxes foncières pour l’année 2024
• 19anx/ Etat de notification des produits prévisionnels et les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
• 20/ Subventions aux associations et autres organisme locaux au titre de l’année 2024
• 20anx/ Subventions aux associations locales année 2024
• 21/ Convocations et avenants aux conventions de participation financières, avec les associations percevant une subventions supérieur à 23 000€ au titre de l’année 2024
• 21anx/ Subventions aux associations locales année 2024 - Convocation financière et ou nature
• 22/ Rapport d’activité de 2022 de «Gaz Réseau Distribution France» (GRDF), délégataire de service public
• 23/ Rapport d’activité de 2022 d’«Electricité De France» (EDF) et d’Enedis, délégataires de service public
• 24/ Rapports d’activité de 2022 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPC)
• 25/ Rapport d’activité de 2022 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI)
• 26/ Déclassement anticipé des parcelles cadastrées section ah n°370, n°372, n°376 et n°378 en vue de leur cession
• 27/ Cession des parcelles communales cadastrées section ah n°370, n° 372, n°374, n°376, n°378 et n°382 à l’association « Cultures et Citoyenneté»
• 28/ Approbation du contrat de ville «Engagements quartiers 2030» avec, notamment la communauté d’agglomération paris vallée de la marne et l’état
• 29/ Modification du tableau des emplois
• 30/ Modification du règlement intérieur du personnel de la collectivité
• 31/ Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2024, avec l’université Gustave Eiffel
• 32/ Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
• 32anx/ Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
• 33/ Organisation des centres de vacances d’été 2024, par le service enfance
• 34/ Organisation des mini-sejours de l’été 2024, par le service enfance
• 35/ Convention de partenariat pour soutenir l’inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures d’accueil du jeune enfant avec le pôle ressources handicap 77
• 36/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors


• La liste des délibérations examinées
• 01/Enquêtes de recensement de la population pour 2024
• 02/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 03/Désignation et modalité d’exercice d’un référent déontologue des élus
• 04/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2 au Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la C.A.P.V.M et l’État
• 04anx/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2
• 05/Fonds de concours pour la transformation des terrains de proximité du quartier Picasso-Luzard
• 06/Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux, et conventions de participation financière, au titre de l’année 2024
• 07/Admission en non-valeur et créances éteintes
• 08/Ajustement comptable des provisions pour risques
• 09/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2024
• 10/Adoption d’un référentiel budgétaire et comptable M57 à partir du 1er janvier 2024
• 11/Adoption du règlement budgétaire et financier
• 11anx/Règlement budgétaire et financier
• 12/Apurement du compte 1069
• 13/Décision modificative (D.M.) n°3 du budget de 2023
• 14/Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2024
• 15/Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
• 16/Modalités de passage à la gestion en flux des logements sociaux et approbation des conventions de réservation
• 17/Modification du tableau des emplois
• 18/Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique
• 19/Modification de la délibération relative à l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
• 20/Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification / ajustements au 1er octobre 2023
• 21/Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2024
• 22/Proposition de convention de partenariat avec l’Unité d’Enseignement Maternel pour enfants Autistes (pas de convention jointe)
• 23/Proposition de convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif (IME) de Torcy pour l’inclusion d’enfants campésiens en accueil de loisirs (convention jointe)
• 24/Proposition de convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomies en 2023/2024, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) (convention jointe)
• 25/Conventions de financement pour les établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.JE.) avec le conseil départemental de Seine-et-Marne en 2023 (convention jointe)
• 26/Avenant n°1 du contrat d’objectifs pour le lieu d’accueil enfants-parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne (C.D.77) : participation financière pour 2023
• 27/Convention de mise à disposition du stade des Pyramides, à la Ligue d’Ile-de-France de Football et au district 77 de football
• 28/Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs à l’automne 2023
• 29/Subvention exceptionnelle Cercle Celtique Campésien
• 30/Remise gracieuse suite à incident dans la maison des fêtes familiales
• 31/Rapport d’activité de 2022 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 32/Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 32anx/Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 33/Rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune pour les exercices 2017 et suivants, établi par la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C)
• 33anx/Rapport d’observations définitives et sa réponse)
• 34/Motion pour l'activité solidaire des restos du cœur de Champs-sur-Marne
• 15/APER Geothermie
• 15/APER Solaire Thermique
• 15/APER Biomasse BoisEnergie
• 15/APER Solaire Electrique

• La liste des délibérations examinées
• 01/Avenant n°6 a la convention de partenariat pour l’insertion de familles roms, avec l’état et l’association « Equalis » (ex- « rose des vents »)
• 02/Reprise des concessions funéraires perpétuelles en état d’abandon
• 03/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 04/Elaboration du contrat de ville « ambition quartiers 2030 »
• 05/Décision modificative (D.M.) n°2 du budget de 2023
• 05anx/Décision Modificative voté par nature
• 06/Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction
• 07/Modification du tableau des emplois
• 08/Règles relatives au temps de travail des agents municipaux, a compter du 1er janvier 2022 - modifications
• 09/Organisation stage BAFA approfondissement en partenariat avec V.V.L. pendant les vacances d’automne 2023
• 10/Regroupement des deux crèches familiales
• 11/Convention de partenariat avec l’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour la mise en place des actions de médiation autour de la lecture avec la médiathèque ru de Nesles au sein des structures petite enfance
• 12/Convention de partenariat relative a la bibliothèque « hors les murs » pour les services solidarité et citoyenneté avec la communauté d’agglomération paris - vallée de la marne (C.A.P.V.M.)
• 13/Mise en œuvre des différentes procédures administratives en vue de la vente des parcelles communales cadastrées section ah n° 256p - 292p – 293p – 311p et 329p a l’association « cultures et citoyenneté »

• 14/ Dénomination de la Micro-Folie Pablo Neruda

• La liste des délibérations examinées

01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/Reconduction de la convention de participation financière avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
05anx/ Compte Administratif 2022 voté par nature
05anx/ Présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
09anx/ Décision Modificative voté par nature
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat d’infirmière)
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations locales
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023

• La liste des délibérations examinées
• 01/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 01anx/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 02/Présentation Brève et synthétique du budget primitif de 2023
• 02/Budget Primitif (B.P.) de 2023
• 03/Programme d'emprunt pour l'année 2023
• 04/Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2023
• 04/Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 05/Majoration de la taxe d'habitation résidences secondaires
• 06/Retrait de la délibération portant modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la CAPVM
• 07/Subvention aux associations et autre organismes locaux au titre de l'année 2023
• 07anx/Bénéficiaire des subventions aux associations locales
• 08/Convention et avenant aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention < à 23000€
• 09/Rapport d'activité de 2021 de GRDF, d'élégataire du service public
• 09anx/L'activité de GRDF sur votre concession
• 10/Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public
• 10/Synthèse compte rendu d'activité de concession 2021 EDF Enedis
• 11/Projet de règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 11anx/Règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
• 13/Convention-cadre avec l’amicale des Employés municipaux de la Ville de Champs-sur-Marne
• 14/Convention relative au remboursement des frais de scolarité, de restauration scolaire et d’accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2023, avec la commune de Chelles
• 15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents de la vie courante avec l’association prévention MAIF
• 16/Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne : participation financière pour 2021
• 17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023, par le service enfance
• 18/Convention de partenariat pour formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en avril 2023, avec l’association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires
• 20/Modification du règlement intérieur des salles communales et des conventions de mise à disposition
• 21/Convention de partenariat tripartite avec l’association « La maison des marraines » et l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Champs-sur-Marne
• 22/Contrat de transaction dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de papiers et autres consommables pour le service reprographie, avec la société INAPA=

 


Procès verbal du conseil municipal
La liste des délibérations examinées

• 01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
• 01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• 02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
• 03/ Désignation du correspondant incendie et secours
• 04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
• 05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
• 06/ Enquête de recensement de la population en 2023
• 07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
• 08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
• 11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
• 12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
• 15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
• 16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
• 16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
• 17/ Modification du tableau des emplois
• 18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
• 19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
• 20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
• 21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
• 22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
• 24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

La liste des délibérations examinées

• 01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
• 02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• 03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
• 05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
• 06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
• 07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »
• 08/ Modification du tableau des emplois  
• 09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
• 10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
• 11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
• 12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
• 13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1er janvier 2023  
• 14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
• 15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
• 16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
• 17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
• 18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

• Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

• Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour

 

 

2024

 Lundi 16 décembre 2024

Lundi 30 septembre 2024

 Lundi 24 juin 2024

 Lundi 25 mars 2024

Lundi 29 janvier 2024

2023

Lundi 18 décembre 2023

Lundi 25 septembre 2023

Lundi 26 juin 2023

Vendredi 9 juin 2023

Lundi 3 avril 2023

Lundi 6 février 2023

2022

Lundi 12 décembre 2022

Lundi 26 septembre 2022

Lundi 27 juin 2022

Lundi 4 avril 2022

Lundi 7 février 2022

2021

Lundi 13 décembre 2021

Lundi 27 septembre 2021

Lundi 21 juin 2021

Lundi 12 avril 2021

Lundi 1er mars 2021

2020

Lundi 14 décembre 2020

Lundi 28 septembre 2020

Lundi 31 août 2020

Vendredi 10 juillet 2020

Samedi 4 juillet 2020

Lundi 15 juin 2020

Lundi 24 février 2020

2019

Lundi 9 décembre 2019

Lundi 30 septembre 2019

Mercredi 26 juin 2019

Lundi 8 avril 2019

Lundi 11 février 2019

2018

Lundi 10 décembre 2018

Lundi 24 septembre 2018

Mercredi 25 juin 2018

Lundi 9 avril 2018

Lundi 12 février 2018

2017

Lundi 11 décembre 2017

Lundi 25 septembre 2017

Vendredi 30 juin 2017

Lundi 26 juin 2017

Lundi 3 avril 2017

Lundi 27 février 2017

2016

Lundi 12 décembre 2016

Lundi 26 septembre 2016

Lundi 20 juin 2016

Lundi 4 avril 2016

Lundi 15 février 2016

 
Documents
Budgétaires

 
Recueils
des actes administratifs

(jusqu'au 30 juin 2022)

 

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 DU CCAS 

→ DE LA COMMUNE 

  Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Décisions  de la présidente
Délibérations du conseil d'administration

• Décision n° 2024-023 : Sortie famille à la demi-journée 2024.
• Décision 2024-018 + Avenant n° 1 au marché public pour des ateliers de sophrologie
• Décision 2024-016 : Atelier convivial de cuisine avec l'association nationale pour la formation professionnelles des adultes dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors+ contrat
• Décision 2024-012 : Marché public pour le spectacle "Insulaire Malgré lui" avec l'agence artistique ARTEA + contrat
• Décision 2024-007 : Sortie famille 2024 + Convention sortie famille
• Décision 2024-006 : Action collectivité du 8 mars 2024 : Théâtre/débats relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes
• Décision 2023-018 : Marché public pour des ateliers d’entraînement cérébral Encéfal avec l’entrepreneur individuel Madame Anna Ferragut + Contrat
• Décision 2023-017 : contrat avec Mme GRISON pour ateliers de sophrologie + Contrat
• Décision 2023-016 : Marché public pour le Noël de la Solidarité + son contrat
• Décision 2023-015 : Marché public avec UP + L'acte d'engagement
• Atelier convivial de cuisine dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors
• Marché public pour la fourniture d'un dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, avec la société "Docaposte Fast"
• Marché public à procédure adaptée relatif à la reliure des registres des actes administratifs du CCAS
• Décision 2023-010 : Marché public pour la reliure des actes du CCAS
• Marché public de service / accord cadre à bon de commande pour le portage de repas
• Marché public dans le cadre d'une action culturelle "spectacles de sons & lumières" 
• Action sur la gestion budgetaire et relation d'agent
• Action collective 2023-002 "sortie famille" (annule et remplace la décision 2023-001)
• Action collective 2023-001 "sortie famille" 
• Marché public pour des ateliers de sophrologie - année 2023
• Marché public pour des ateliers d'entraînement cérébral encéphale
• Avenant au contrat des ateliers de sophrologie 2022
• Marché public pour des ateliers de sophrologie 2023 - modification décision

• Délibération n°1 : Acceptation dons et legs 2024,v.
• Délibération n° 2 : Avenant à la convention avec la CAPVM "Fonds Eau",
• Délibération n°3 : Avenant à la convention avec le CIDFF,
• Délibération n° 4 : Subvention au SPF pour Mayotte,
• Décision Modification n° 01 rectificative du BP 2024,
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2023
• Compte administratif de l'exercice 2023
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2023
• Décision modificative n° 01 du budget 2024
• Avenant à la convention de mise à disposition des moyens humains et matériels avec la commune
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Délibération 2 : Réglement du CCAS
• Réglement du CCAS
• Délibération 3 : BP 2024
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Réglement du CCAS
• Convention avec la CPAM de Seine-et-Marne pour fluidifier le parcours de l'assuré
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses à compter du 1er janvier 2024
• Subvention aux associations locales au titre de l'année 2024
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
• Décision modificative N° 02 du budget 2023
• Règlement budgétaire et financier M57
• Durée amortissement
• Référentiel budgétaire M57
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses
• Acceptation des dons et legs 2023
• Admission en non-valeur
• Convention entre le département de seine-et-Marne, la MDPH, et le CCAS
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - septembre 2023
• Décision modificative n°01 du budget 2023
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2022 
• Compte administratif de l'exercice 2022 
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2022
• Budget primitif de l'exercice 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SFP - mars 2023 
• ROB 2023
• Subventions aux associations 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - février 2023 
• Extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du CCAS 
• Nouvelle grille tarifaire - portage de repas
• Acceptation des dons et legs 2022
• Admission en non valeur 2022
• Modification du contrat de prestation entre le C.C.A.S. et les bénéficiaires du portage repas

 

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