Publication des actes administratifs

(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

 DE LA COMMUNE 

→ DU CCAS 

 Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

- Arrêtés - Décisions du Maire -
- Délibérations du Conseil Municipal - Procès verbaux des Conseil Municipaux -
- Documents budgétaires - Recueil des actes administratifs -

 

Arrêtés
Décisions du Maire

 

Sept 2023

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

• Numérotage des parcelles cadastrées section BE N°382, BE N°286 et AL N°11 divisées et situées 12 route de Malnoue

• Numérotage de la parcelles cadastrée section BA N°305divisées et situées 41 rue Edouard Henriot

Juil 2023

• Délégation de fonctions temporaire à monsieur Michel BOUGLOUAN, adjoint au Maire

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATTERSCHOTT, adjointe au Maire

• Numérotage de la parcelle cadastrée section BL N°150 située 19-19 rue des Bouvreuils

Juin 2023

• Mesures de prévention des troubles a l’ordre public à l’occasion de la fête nationale de 2023

• Réglementation de l’accès et utilisation du boulodrome Paul Langevin sur le quartier du Nesles dans la ville de Champs-sur-Marne

• Interdiction temporaire de consommation d’alcool sur le domaine public du 26 juin 2023 au 7 janvier 2024 de 14h a 2h

• Interdiction temporaire de vente d’alcool à emporter de 21h a 2h du 26 juin 2023 au 7 janvier 2024

• Fin de la délégation de fonctions à madame Samia TABAÏ, conseillère municipal, à compter du 1er juillet 2023

• Règlementation de l'accès au terrain de proximité de La Garenne

Avr 2023

• Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section AM n°354

• Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section AE n°218

• Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "Viet Délice"

Fév 2023

• Autorisation d'occuper le domaine public place de la Garenne, par le cirque Achille Zavatta

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

Déc 2022

• Mesures de prévention des troubles à l’ordre public à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022

• Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le Maire, en 2023

• Numérotage des parcelles cadastrées section BH 77,78,79 et 712 divisées et situées 37-39 rue de Malnoue

• Institution du bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel au comité social territorial (c.s.t.) du 08 décembre 2022

Nov 2022

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »

Oct 2022

• Numérotage des parcelles cadastrées section AH N°250 et N°290 situées rue Albert Schweitzer

• Arrêté préfectoral n°2022/DDPP/SAPE/294 déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

• Modification des représentants du Maire au sein de la commission d’arrondissement de Torcy
pour la sécurité et l’accessibilité dans les établissements Recevant du Public (E.R.P.)

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, Deuxième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Mohammed BOUSSIR, Septième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Guillaume CLIN, Cinquième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Foster ABU, Conseiller Municipal

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Samia TABAÏ, Conseillère Municipale

• Délégation de fonctions à Madame Annabel MERLIN, Conseillère Municipale

Sept 2022

• Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil au conseiller municipal, monsieur Foster Abu, pour célébrer un mariage

Sept 2023

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation parking allée pascal Dulphy pour fête foraine

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard copernic pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des jasmins pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise pascal pour stationnement de bus

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de la République pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement rues Weczerka et Nast pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement boulevard du Nesle pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la mairie pour travaux

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement allée Irène et Fréderic Joliot curie pour travaux de réaménagement de voirie

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement parking relais Picasso allée des noyers pour organisation d’un spectacle

Août 2023

• Réglementation temporaire du stationnement sur le mail des tilleuls

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des coccinelles pour déménagement

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue forestière pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Albert einstein pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Archimède et avenue André ampère pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du muguet pour travaux

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de Malnoue pour travaux

• Règlementation temporaire de stationnement et de la circulation allée de la lisière

• Règlementation temporaire de stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour déménagement

• Règlementation temporaire de stationnement et de la circulation avenue André-Marie Ampère pour travaux de levage

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Henri Matisse et avenue forestière pour emménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour livraison exceptionnelle

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des bleuets pour l’installation d’une benne

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des iris pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des prés pour l’installation d’une benne

• Règlementation temporaire du stationnement rue de paris pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement rue de paris pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement rue des pinsons pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de bois de grâce pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de circulation rue Galilée et rue Alfred Nobel, pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Edouard henriot pour travaux

• Règlementation temporaire de circulation et du stationnement place Pablo Picasso pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert berthelot pour l’installation d’une benne

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement pour des interventions ponctuelles de diagnostic sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par l’entreprise stec Hydratec et ses partenaires agrées

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation et du stationnement avenue Forestier pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Sauge pour l'installation d'une benne

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nast pour emménagement

• Règlementation temporaire du stationnement allée des cornouillers pour emménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation carrefour giratoire du bois rond, boulevard Copernic et avenue André ampère pour travaux

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement, boulevard newton pour travaux

Arrêté de voirie portant alignement individuel 41, rue Edouard Henriot de la parcelle cadastrée section BA N°305

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du pivert, rue des jasmins, boulevard de la marne et rue auguste vallaud, pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la morelle pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue jean Jaurès pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement sur le patio des catalpas et le mail Descartes et parking de la médiathèque

• Règlementation temporaire de circulation et du stationnement boulevard du bois de grâce pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nast pour emménagement

• Règlementation temporaire du stationnement boulevard Copernic et rue jean Wiener pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement allée Emile roux pour déménagement

• Règlementation temporaire de la circulation et stationnement rue de paris pour travaux

• Permis de stationnement pour installation d’une base vie et de supports de poteaux rues de Malnoue et de paris

Juil 2023

• Règlementation temporaire de stationnement et de la circulation rue jean Wiener pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement place du bois de grâce pour déménagement

• Règlementation temporaire de circulation et du stationnement boulevards Archimède et newton

• Règlementation temporaire du stationnement rue de paris pour déménagement

• Règlementation temporaire de la circulation rue de Paris pour l’installation d’un échafaudage

• Règlementation temporaire du stationnement rue Pinsons pour déménagement

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Copernic, boulevard Archimède et boulevard Newton pour travaux

• Règlementation temporaire de circulation et du stationnement rue Roger Salengro pour travaux

• Règlementation temporaire de circulation et du stationnement boulevard du Bois de Grace pour travaux

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard newton pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement allée de Giseh pour l’installation d’une base vie de chantier

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Galilée pour travaux de levage

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation carrefour giratoire du bois rond, boulevard Copernic et avenue André Ampère pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour tournage de film

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement allée Irène et Frédéric Joliot Curie pour travaux de réaménagement de voire

• Réglementation temporaire du stationnement parking lot C1 boulevard newton pour travaux d’aménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris, rue de la Malnoue, avenue Victor Hugo, rue Weczerka, rue de la Mairie et allée du Château pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement Boulevard Archimède pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

Juin 2023

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Jean Moulin pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour événement festif fête des voisins rue Carl Von Linné et rue Chico Mendes

• Règlementation temporaire du stationnement parking lot C1 boulevard Newton pour travaux d'aménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allées Paul Langevin et Edouard Branly pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour l’installation d’une benne

• Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terasse permanente couverte

• Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terasse

• Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour des objets décoratifs (jardinieries)

• Réglementation temporaire du stationnement sur le patio des Catalpas et le mail Descartes

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour déménagement

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement pour événement festif fête des voisins rue du Pivert

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement boulevard du Bois de Grâce pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pasteur pour emménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris, rue de Malnoue, avenue Victor Hugo, rue Weczerka, rue de la Mairie et allée du Château pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour emménagement

• Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration SOSO sur le domaine public

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation Impasse Camille Claudel pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Prés pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les rues de Paris, Nast, de Malnoue, de Lorraine, Pierre Weczerka,de la mairie, avenue Victor Hugo et les parkings de la mairie et du presbytère, pour une vente au déballage

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues des Libellules, Bleuets, Bouvreuils, Muguet, Courlis et avenue Jean Jaurès pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des toitures des bâtiments publics par la société SE2T

• Numérotage de la parcelle cadastrée section BD n°52 divisée en 5 lots à bâtir et située 14, chemin du Luzard

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Weczerka, de Paris, avenue Victor Hugo, mail des Coulons

• Réglementation temporaire de la circulation pour manifestation pride universitaire passant par l’avenue Blaise Pascal, boulevards Copernic, Newton, Descartes, rues Galilée, Albert Einstein, Alfred Nobel, Frères Lumières

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins allée pascal Dulphy

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins allée George Sand

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bleuets pour l’installation d’une benne

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic et boulevard Archimède pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Roses pour travaux

• Interdiction temporaire de circuler rue des Violettes pour la fête des voisins

Juin 2023

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation av Général de Gaulle pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement boulevard Descartes pour visite ministérielle

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travau

• Autorisation d’occupation du domaine public pour le tir d’un feu d’artifices, organise par l’Office Municipal d’Animation (O.M.A.)

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement promenade des Pâtis pour manifestation sportive

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton et boulevard Archimède pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement rue Jean Wiener pour livraison de matériel spécifique

mai 2023

• Réglementation temporaire de la circulation et stationnement rue de Paris pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• Autorisation temporaire d’occupation du domaine public boulevard Descartes

• Interdiction temporaire de circuler rue des Courlis pour une fête des voisins

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation pour événement festif fête des voisins allée Claude Bernard

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation promenade des Pâtis pour travaux de pose de fourreaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour déménagement

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Eugene Pottier pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement avenue Jean Jaurès pour livraison

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place Pablo Picasso et rue de paris pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Marguerites pour livraison

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Eugene Pottier pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Forestière pour travaux

• Permis de stationnement pour installation d’un échafaudage rue Pierre Weczerka

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Weczerka et mail Jean Ferrat pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les rues de paris, Nast, de Malnoue, de Lorraine, Pierre Weczerka, de la mairie, avenue Victor Hugo et les parkings de la Mairie et du presbytère, pour une vente au déballage

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement boulevard de Nesles, allée des Cornouillers, boulevard du Bois de Grace et allée d’Alexandrie pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rond-point 18 juin 1940, avenue des Pyramides, avenue du Général de Gaulle pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Courlis pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Einstein pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement places des Aubépines et place du Bois de Grâce pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Fernand Léger pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’inspection du réseau d’assainissement par la société hydratons

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement patio des Catalpas et place du Bois de Grâce

• Réglementation temporaire du stationnement rue des Prés pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux et livraison de matériel de chantier

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour une vente au déballage troc et puces place Pablo Picasso

• Réglementation temporaire de circulation pour manifestation sportive passant par la rue de Paris, l’avenue Victor Hugo, le cours du Luzard, et l’avenue de la Forestière

• Réglementation temporaire du stationnement rue des Capucines pour déménagement

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement promenade des Pâtis pour manifestation sportive

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rond-point 18 juin 1940, avenue des Pyramides, avenue du Général de Gaulle pour travaux

• Permis de stationnement pour installation d’un échafaudage rue Pierre Weczerk

• Réglementation temporaire du stationnement rues Weczerka et Nast pour travaux

Avril 2023

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Marie André Ampère pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Forestière pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Courlis pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Mésanges pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement allée de la Lisière pour travaux

• Réglementation temporaire d’occupation du domaine public rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire d’occupation du domaine public rue de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement cours du Luzard pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement place du Bois de Grace pour déménagement

• Permis de stationnement pour installation d’un échafaudage rue d’Alsace

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour approvisionnement ponctuel de chantier

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Descartes et rue Galilée pour tournage de film

• Réglementation temporaire du stationnement rue du Muguet pour déménagement

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Pivert, rue des Jasmins, boulevard de la Marne et rue Auguste Vallaud, pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travaux

Mars 2023

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour travaux

• Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Emile Roux pour tournage de film

• Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement parking allée Pascal Dulphy pour fête foraine

• Permis de stationnement pour installation d'un échafaudage rue Pierre Weczerka

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues Weczerka et Nast pour travaux

• Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes accordée au groupement d'entreprises "Razel-Bec, Sefi-Intrafor, Fayat-Metal", pour les travaux d'aménagement de la gare "Noisy-Champs" du Grand Paris Express

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de la République pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Robert Desnos pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Irène et Frédéric Joliot Curie pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée de la Lisière pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation carrefour giratoire du Bois Rond pour travaux

Février 2023

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Capucines pour l'installation d'une benne

Décembre 2022

• Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’entretien des espaces publics par le service infrastructures espace public de la ville de Champs-sur-Marne

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par les entreprises Bir SETP, sas la limousine, pian entreprise

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise Pinson Paysage

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Alpha TP

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise VTMTP

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les voiries et espaces verts dont le gestionnaire est la CAPVM pour les travaux de nettoyage et d’entretien par la communauté d’agglomération de paris-vallée de la marne

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts et d’élagage par l’entreprise Hatra

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise jean Lefebvre

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toute la ville pour les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société La Moderne

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’entretien des baies vitrées et des poutres des bâtiments publics par la société NHP

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Pian

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société PLTD

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur toute la ville pour les travaux d’entretien des espaces verts par l’entreprise Scandella

• Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’élagage et d’abattage des espaces publics par la société SEAT

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement pour travaux de signalisation routière

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour les travaux d’intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par la société SNAVEB

• Réglementation de la circulation et du stationnement pendant les travaux d’entretien de la voirie et des espaces publics par la société SNTPP

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement par la société suez eau France et ses prestataires

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de la voirie par l’entreprise Tere

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des bois et forêts par l’entreprise Terideal

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société tp2000

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur l’ensemble du territoire de la ville pour les travaux d’intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable par la société Véolia eau

• Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien de l’éclairage public par l’entreprise Eiffage énergie

• Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour travaux d’élagage

• Réglementation temporaire du stationnement rue de Paris pour travaux.

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement avenue Général de Gaulle pour travaux

• Réglementation temporaire du stationnement rue de Malnoue pour livraison exceptionnelle

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue Roger Salengro pour travaux

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue de la Mairie et rue Weczerka pour événement festif

• Réglementation temporaire de circulation et du stationnement rue de Paris, rue de Malnoue, avenue Victor Hugo, rue Weczerka, rue de la mairie et allée du Château pour travaux

 • Tarifs des études dirigées, à compter du 1er janvier 2023
 • Tarifs de location de salles communales, à compter du 1er janvier 2023 
 • Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1er janvier 2023

 

• La liste des délibérations examinées

01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/Reconduction de la convention de participation financière avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
05anx/ Compte Administratif 2022 voté par nature
05anx/ Présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
09anx/ Décision Modificative voté par nature
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat d’infirmière)
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations locales
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023

• La liste des délibérations examinées
• 01/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 01anx/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 02/Présentation Brève et synthétique du budget primitif de 2023
• 02/Budget Primitif (B.P.) de 2023
• 03/Programme d'emprunt pour l'année 2023
• 04/Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2023
• 04/Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 05/Majoration de la taxe d'habitation résidences secondaires
• 06/Retrait de la délibération portant modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la CAPVM
• 07/Subvention aux associations et autre organismes locaux au titre de l'année 2023
• 07anx/Bénéficiaire des subventions aux associations locales
• 08/Convention et avenant aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention < à 23000€
• 09/Rapport d'activité de 2021 de GRDF, d'élégataire du service public
• 09anx/L'activité de GRDF sur votre concession
• 10/Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public
• 10/Synthèse compte rendu d'activité de concession 2021 EDF Enedis
• 11/Projet de règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 11anx/Règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
• 13/Convention-cadre avec l’amicale des Employés municipaux de la Ville de Champs-sur-Marne
• 14/Convention relative au remboursement des frais de scolarité, de restauration scolaire et d’accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2023, avec la commune de Chelles
• 15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents de la vie courante avec l’association prévention MAIF
• 16/Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne : participation financière pour 2021
• 17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023, par le service enfance
• 18/Convention de partenariat pour formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en avril 2023, avec l’association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires
• 20/Modification du règlement intérieur des salles communales et des conventions de mise à disposition
• 21/Convention de partenariat tripartite avec l’association « La maison des marraines » et l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Champs-sur-Marne
• 22/Contrat de transaction dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de papiers et autres consommables pour le service reprographie, avec la société INAPA=

Procès verbal du conseil municipal
La liste des délibérations examinées

• 01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
• 01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• 02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
• 03/ Désignation du correspondant incendie et secours
• 04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
• 05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
• 06/ Enquête de recensement de la population en 2023
• 07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
• 08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
• 11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
• 12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
• 15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
• 16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
• 16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
• 17/ Modification du tableau des emplois
• 18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
• 19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
• 20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
• 21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
• 22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
• 24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

La liste des délibérations examinées

• 01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
• 02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• 03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
• 05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
• 06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
• 07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »  
• 08/ Modification du tableau des emplois  
• 09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
• 10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
• 11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
• 12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
• 13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1er janvier 2023  
• 14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
• 15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
• 16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
• 17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
• 18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

• Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

• Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour

 

Délibérations du Conseil Municipal
Procès verbal
des Conseils Municipaux

 

 

 

 

 

2023

Lundi 26 juin 2023

Vendredi 9 juin 2023

Lundi 3 avril 2023

Lundi 6 février 2023

 

 

 

2022

Lundi 12 décembre 2022

Lundi 26 septembre 2022

Lundi 27 juin 2022

Lundi 4 avril 2022

Lundi 7 février 2022

2021

Lundi 13 décembre 2021

Lundi 27 septembre 2021

Lundi 21 juin 2021

Lundi 12 avril 2021

Lundi 1er mars 2021

2020

Lundi 14 décembre 2020

Lundi 28 septembre 2020

Lundi 31 août 2020

Vendredi 10 juillet 2020

Samedi 4 juillet 2020

Lundi 15 juin 2020

Lundi 24 février 2020

2019

Lundi 9 décembre 2019

Lundi 30 septembre 2019

Mercredi 26 juin 2019

Lundi 8 avril 2019

Lundi 11 février 2019

2018

Lundi 10 décembre 2018

Lundi 24 septembre 2018

Mercredi 25 juin 2018

Lundi 9 avril 2018

Lundi 12 février 2018

2017

Lundi 11 décembre 2017

Lundi 25 septembre 2017

Vendredi 30 juin 2017

Lundi 26 juin 2017

Lundi 3 avril 2017

Lundi 27 février 2017

2016

Lundi 12 décembre 2016

Lundi 26 septembre 2016

Lundi 20 juin 2016

Lundi 4 avril 2016

Lundi 15 février 2016

 

 

 
Documents
Budgétaires

 
Recueils
des actes administratifs

(jusqu'au 30 juin 2022)

 

haut de page

 

 DU CCAS 

→ DE LA COMMUNE 

  Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Décisions  de la présidente
Délibérations du conseil d'administration

 • Marché public de service / accord cadre à bon de commande pour le portage de repas
• Marché public dans le cadre d'une action culturelle "spectacles de sons & lumières" 
• Action sur la gestion budgetaire et relation d'agent
• Action collective 2023-002 "sortie famille" (annule et remplace la décision 2023-001)
• Action collective 2023-001 "sortie famille" 
 • Marché public pour des ateliers de sophrologie - année 2023
 • Marché public pour des ateliers d'entraînement cérébral encéphale
 • Avenant au contrat des ateliers de sophrologie 2022
 • Marché public pour des ateliers de sophrologie 2023 - modification décision

• Décision modificative n°01 du budget 2023 
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2022 
• Compte administratif de l'exercice 2022 
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2022
• Budget primitif de l'exercice 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SFP - mars 2023 
• ROB 2023
• Subventions aux associations 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - février 2023 
• Extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du CCAS 
 • Nouvelle grille tarifaire - portage de repas
 • Acceptation des dons et legs 2022
 • Admission en non valeur 2022
 • Modification du contrat de prestation entre le C.C.A.S. et les bénéficiaires du portage repas

 

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