Publication des actes administratifs

(Hors démarches administratives auprès des services de l'état-civil, de l'éducation, de l'enfance...)

 DE LA COMMUNE 

→ DU CCAS 

 Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

- Arrêtés - Décisions du Maire -
- Délibérations du Conseil Municipal - Procès verbaux des Conseil Municipaux -
- Documents budgétaires - Recueil des actes administratifs -

 

Arrêtés
Décisions du Maire

• ST_2023_308 Travaux d’entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise Alpha TP

• ST_2023_309 Interventions ponctuelles de diagnostic sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville par l’entreprise SETEC HYDRATEC et ses partenaires agrées

• ST_2023_310 Intervention sur les réseaux d’assainissement de la ville par les entreprises BIR SETP, SAS la LIMOUSINE, PIAN entreprise,

• ST_2023_311 Nettoyage et d’entretien sur les voiries et espaces verts dont le gestionnaire et la CAPVM par la communauté d’agglomération de paris vallée de la marne

• ST_2023_312 Travaux d’entretien des voiries sur les voiries de compétences intercommunale par la communauté d’agglomération de paris vallée de la marne

• ST_2023_313 Entretien de l’éclairage public, de la signalisation tricolore, des installations d’illuminations des fêtes de fin s’année, de la pose et dépose de kakemonos par la société Eiffage Energie

• ST_2023_314 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise Eiffage Energie

• ST_2023_315 Entretien des espaces verts et d’élagage dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise HATRA

• ST_2023_316 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descarte par m’entreprise INEO

• ST_2023_317 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descarte par l’entreprise Jean Lefebvre

• ST_2023_318 Entretien de la voirie et des espaces publics sur toute la ville par la société la Moderne

• ST_2023_319 Entretien des espaces verts sur toute la ville par l’entreprise M2IE

• ST_2023_320 Intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement sur l’ensemble du territoire de la ville par la société Marneauval et ses prestataires

• ST_2023_321 Entretien de la voirie sur l’ensemble du territoire de la ville par l’entreprise PIAN,

• ST_2023_322 Entretien des espaces verts sur l’ensemble du territoire de la ville par l’entreprise PINSON PAYASAGE

• ST_2023_323 Interventions d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire de la ville par la société PLTD

• ST_2023_324 Entretien des espaces verts sur toute la ville par l’entreprise SCANDELL

• ST_2023_325 Elagage et d’abattage des espaces publics sur toute la ville par la société SEAT

• ST_2023_326 Entretien des espaces publics par le service Infrastructures Espaces Publics de la ville de Champs sur Marne

• ST_2023_327 Signalisations routière dans les rues de la ville de Champs sur marne par l’entreprise SIGNATURE

• ST_2023_328 Intervention sur les réseaux d’assainissement sur le territoire de la ville de Champs sur Marne par la société SNAVEB

• ST_2023_329 Entretien de la voirie et des espaces publics par la société SNTPP

• ST_2023_330 Entretien de l’éclairage public dans la zone d’activité économique Descartes par la société SPIE

• ST_2023_331 Intervention d’urgence sur les réseaux d’assainissement sur l’ensemble de du territoire par la société SUEZ EAU FRANCE et ses prestataires

• ST_2023_332 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise TERE

• ST_2023_333 Entretien des bois et forêts dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise Terideal

• ST_2023_334 Intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire par la société TP2000

• ST_2023_335 Intervention d’urgence sur le réseau d’eau potable sur l’ensemble du territoire par la société Veolia EAU

• ST_2023_336 Entretien de la voirie dans la zone d’activité économique Descartes par l’entreprise VTMTP

• ST_2023_337 Inspection du réseau d’assainissement sur l’ensemble du territoire par la société HYDRACOS

• ST_2023_338 Entretien des toitures des bâtiments publics par la société SE2T

Juillet 2024

• DG_2024_072 Autorisation de stationnement N°5 d’un véhicule taxi

• DG_2024_071 Réglementation du dépôt et de la collecte des déchets ménagers et extra ménagers sur le territoire de la commune

• DG_2024_064 Numérotage des parcelles cadastrées section BH N°228 et BH N°777 située 11 et 11bis rue de la Mairie

• DG_2024_063 Numérotage des parcelles cadastrées section AM N°409 et AM N°345 située Boulevard Newton et Avenue Blaise Pascal

Juin 2024

• DG_2024_059 Mesure de prévention des troubles à l'ordre public à l'occasion de la fête nationale de 2024

• DG_2024_054 Numérotage de l'impasse Stéphane Hessel anciennement 9, route de Malnoue cadastrée section BE N°179

Mai 2024

• DG_2024_054 Réglementation du stationnement sur le territoire de la ville de Champs-sur-Marne

• DG_2024_042 Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section BH N°330 situé 6, rue de la Garenne

• DG_2024_041 Démission d’office d’un membre nommé du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

Avr 2024

• DG_2024_024 Nouveau numérotage des parcelles cadastrées section BE N°197,384, 385, 388 à 395 et AL N°9 situées route der Malnoue

Mar 2024

• DG_2024_032 Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, adjointe au Maire

• DG_2024_019 Numérotage rectificatif de la parcelle cadastrée section AM N°407 située Boulevard Newton

Jan 2024

• DG_2024_007 Numérotage de la parcelles cadastrée section BE N°385 et N°389 divisées et situées 12quater, route de Malnoue

• DG_2024_006 Numérotage de la parcelles cadastrée section AM N°407 située Boulevard Newton

• DG_2024_001 Interdiction temporaire de vente d'alcool à emporter et de consommation d'alcool sur le domaine public communal du 8 janvier 2024 au 7 janvier 2025

Dec 2023

• Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le maire, en 2024

• Mesures de prévention des troubles à l'ordre public à l'occasion des fêtes de fin d'année 2023

Oct 2023

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros­ Waterschoot, adjointe au maire

• Mise en demeure d’évacuer le campement illicite situé sur la parcelle cadastrée AD 049 dans le Bois de la Grange, au Sud Est de l’avenue Forestière à Champs-sur-Marne

• Ouverture d'une enquête publique relative au déclassement anticipé d'une emprise du domaine public communal représentant des dépendances du domaine public routier d'une partie des parcelles cadastrées section AH n°256p - 292p - 311p et 329p dans le cadre de la cession des parcelles à l'association "cultures et citoyenneté"

Sept 2023

• Règlementation du dépôt et de la collecte des déchets ménagers et extra ménagers sur le territoire de la Commune

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

• Numérotage des parcelles cadastrées section BE N°382, BE N°286 et AL N°11 divisées et situées 12 route de Malnoue

• Numérotage de la parcelles cadastrée section BA N°305divisées et situées 41 rue Edouard Henriot

Août 2023

• Mise en demeure d’évacuer le campement illicite situe sur la parcelle cadastrée AM378 dans le bois de la grange, au sud de l’avenue Blaise Pascal, à 15 mètres vers l’ouest à l’intérieur du bois en partant du stade de rugby du bois de l’étang à Champs-sur-Marne

Juil 2023

• Délégation de fonctions temporaire à monsieur Michel BOUGLOUAN, adjoint au Maire

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne LEGROS-WATTERSCHOTT, adjointe au Maire

• Numérotage de la parcelle cadastrée section BL N°150 située 19-19 rue des Bouvreuils

Juin 2023

• Mesures de prévention des troubles a l’ordre public à l’occasion de la fête nationale de 2023

• Réglementation de l’accès et utilisation du boulodrome Paul Langevin sur le quartier du Nesles dans la ville de Champs-sur-Marne

• Interdiction temporaire de consommation d’alcool sur le domaine public du 26 juin 2023 au 7 janvier 2024 de 14h a 2h

• Interdiction temporaire de vente d’alcool à emporter de 21h a 2h du 26 juin 2023 au 7 janvier 2024

• Fin de la délégation de fonctions à madame Samia TABAÏ, conseillère municipal, à compter du 1er juillet 2023

• Règlementation de l'accès au terrain de proximité de La Garenne

Avr 2023

• Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section AM n°354

• Numérotage complémentaire de la parcelle cadastrée section AE n°218

Fév 2023

• Autorisation d'occuper le domaine public place de la Garenne, par le cirque Achille Zavatta

• Délégation de fonctions temporaire à Madame Corinne Legros-Waterschoot, adjointe au Maire

Déc 2022

• Mesures de prévention des troubles à l’ordre public à l’occasion des fêtes de fin d’année 2022

• Dérogations au repos dominical pour le commerce au détail accordées par le Maire, en 2023

• Numérotage des parcelles cadastrées section BH 77,78,79 et 712 divisées et situées 37-39 rue de Malnoue

• Institution du bureau de vote pour l'élection des représentants du personnel au comité social territorial (c.s.t.) du 08 décembre 2022

Nov 2022

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »

• Désignation du représentant du Maire au sein de l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »

Oct 2022

• Numérotage des parcelles cadastrées section AH N°250 et N°290 situées rue Albert Schweitzer

• Arrêté préfectoral n°2022/DDPP/SAPE/294 déterminant une zone de contrôle temporaire autour de cas d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage et les mesures applicables dans cette zone

• Modification des représentants du Maire au sein de la commission d’arrondissement de Torcy
pour la sécurité et l’accessibilité dans les établissements Recevant du Public (E.R.P.)

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Corinne LEGROS-WATERSCHOOT, Deuxième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Mohammed BOUSSIR, Septième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Guillaume CLIN, Cinquième Adjoint au Maire

• Modification de la délégation de fonctions à Monsieur Foster ABU, Conseiller Municipal

• Modification de la délégation de fonctions à Madame Samia TABAÏ, Conseillère Municipale

• Délégation de fonctions à Madame Annabel MERLIN, Conseillère Municipale

Sept 2022

• Délégation temporaire de fonctions d’officier d’état civil au conseiller municipal, monsieur Foster Abu, pour célébrer un mariage

Sept 2024

• ST_2024_265 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour travaux

• ST_2024_264 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour tournage de film

• ST_2024_263 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour travaux

• ST_2024_262 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour travaux

• ST_2024_261 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin du Luzard pour travaux

• ST_2024_260 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST_2024_259 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bouvreuils pour travaux

• ST_2024_258 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour stationnement de bus

• ST_2024_257 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation parking allée Pascal Dulphy pour fête foraine

• ST_2024_256 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation sur la ville de Champs-sur-Marne pour des travaux de remplacement des panneaux touristiques par l'entreprise Wiame Axe

• ST_2024_255 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour l'installation d'une nacelle

• ST_2024_250 Réglementation temporaire du stationnement place du Bois de Grâce pour déménagement

• ST_2024_249 Réglementation temporaire du stationnement sur le patio des Catalpas

• ST_2024_248 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal pour stationnement de bus

• ST_2024_252 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Parmentier pour travaux

• ST_2024_251 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux.

• ST_2024_247 Réglementation temporaire du stationnement rue des Coccinelles pour déménagement

• ST_2024_246 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place Pablo Picasso pour opération de levage

Août 2024

• ST_2024_245 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de la République pour travaux

• ST_2024_244 Réglementation temporaire du stationnement route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_243 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Pivert pour travaux

• ST_2024_242 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation allée et avenue Paul Cézanne pour déménagment

• ST_2024_241 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour travaux

• ST_2024_240 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue ampère, boulevards Archimède et Copernic pour travaux

• ST_2024_239 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la Fontaine aux Coulons pour des travaux de carottage pour recherche d’amiante par la société domobat

• ST_2024_238 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux de l’entreprise énergie TP

• ST_2024_237 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans la zone d’activité économique Descartes de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux sur voirie par l’entreprise colas

• ST_2024_236 Règlementation temporaire du stationnement rue des Coccinelles pour déménagement

• ST_2024_235 Règlementation temporaire du stationnement rue Roger Salengro pour déménagement

• ST_2024_234 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_233 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour montage de grue

• ST_2024_232 Règlementation temporaire du stationnement rue de la Mairie pour déménagement

• ST_2024_231 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour travaux

• ST_2024_230 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela, allée des Erables et des Charmilles pour travaux

• ST_2024_229 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST_2024_226 Règlementation temporaire du stationnement allée Henri Matisse et avenue forestière pour déménagement

• ST_2024_225 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener et boulevard du Nesles pour des travaux de curage de réseau d’eau pluviale par la société Razel bec

• ST_2024_224 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_223 Règlementation temporaire de circulation boulevard du Champy Nesles (rd370) pour travaux

• ST_2024_222 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST_2024_221 Règlementation temporaire du stationnement boulevard Archimède pour installation unité mobile

• ST_2024_220 Règlementation temporaire du stationnement rue Roger Salengro pour déménagement

Juillet 2024

• ST_2024_227 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rues des Tulipes, des Courlis et des Cailles pour opération spéciale de démoustication

• ST_2024_212 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour l'installation d'une benne

• ST_2024_219 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Sauge pour installation de benne

• ST_2024_218 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Forestière pour remplacement d’un matériel de défense incendie

• ST_2024_217 Règlementation temporaire du stationnement de la circulation rue de Paris pour travaux

• ST_2024_216 Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes accordée au groupement d’entreprises « chantiers modernes constructions », pour installation d’escaliers mécaniques

• ST_2024_215 Règlementation temporaire du stationnement allée Pascal Dulphy pour passage d’un camion médical

• ST_2024_214 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du Pivert pour travaux

• ST_2024_213 Réglementation temporaire du stationnement rue Albert Einstein pour le curage du réseau d'assainissement

• ST_2024_211 Règlementation temporaire du stationnement et de la réglementation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_210 Annulation de règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Emile Roux pour établissement d’un camps de base pour les besoins d’un tournage de film

• ST_2024_209 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Cornouilles pour déménagement

• ST_2024_208 Permis de stationnement pour installation d’un échafaudage rue de Lorraine

• ST_2024_207 Règlementation temporaire du stationnement rue de Lorraine pour travaux

• ST_2024_206 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place Pablo Picasso pour l'installation d'un échafaudage

• ST_2024_205 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST_2024_203 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Roger Salengro pour travaux

• ST_2024_202 Permis de stationnement pour installation d’un échafaudage avenue Victor Hugo

• ST_2024_201 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour travaux

• ST_2024_200 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour l’installation d’un WC chimique et d’un abri de chantier

Juin 2024

• ST_2024_199 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour l’installation d’un échafaudage

• ST_2024_198 Règlementation temporaire du stationnement sur le patio des Catalpas

• ST_2024_197 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur la vile de Champs sur Marne pour des travaux de remplacement des panneaux touristiques par l’entreprise Wiame axe

• ST_2024_196 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard de la République pour travaux

• ST_2024_195 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Mairie pour travaux

• ST_2024_194 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Emile Roux pour établissement d’un camp de base pour les besoins d’un tournage de film

• ST_2024_193 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour des objets décoratifs (jardinières), au restaurent "FA2L RESTAURATION" 33 avenue André Marie AMPERE

• ST_2024_192 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurent "FA2L RESTAURATION" 33 avenue André Marie AMPERE

• ST_2024_191 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela et boulevard Copernic pour travaux

• ST_2024_190 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Alouettes pour travaux

• ST_2024_188 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André marie Ampère pour travaux

• ST_2024_187 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Olivier Paulat pour évènement festif

• ST_2024_186 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour déménagement

• ST_2024_185 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation promenade des Patis et boulevard Archimède pour stationnement de bus

• ST_2024_184 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela, allées des Erables et des Charmilles pour travaux

• ST_2024_183 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins rue du Pivert

• ST_2024_182 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Paris pour travaux

• ST_2024_181 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins allée des Alouettes

Mai 2024

• ST_2024_180 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur les voiries et les espaces verts de la ville de Champs-sur-Marne pour les travaux d’entretien des espaces verts et d’élagage par l’entreprise Hatra

• ST_2024_179 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Général de Gaulle pour travaux

• ST_2024_178 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Alouettes pour travaux

• ST_2024_177 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour travaux

• ST_2024_176 Règlementation temporaire du stationnement rue des Coquelicots pour déménagement

• ST_2024_174 Règlementation temporaire d’occupation du domaine public boulevard Newton pour travaux

• ST_2024_173 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard du Bois de Grâce pour travaux

• ST_2024_172 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour installation d’un réseau électrique provisoire

• ST_2024_171 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener pour travaux

• ST_2024_170 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins rue des Violettes

• ST_2024_169 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins rue Chico Mendes

• ST_2024_168 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pasteur

• ST_2024_167 Règlementation temporaire du stationnement rues du pivert et des Mésanges pour déménagement

• ST_2024_166 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins rue des Courlis

• ST_2024_165 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Prés pour travaux

• ST_2024_164 Autorisation temporaire d’occupation du domaine public boulevard Descartes

• ST_2024_163 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pierre Weczerka pour travaux

• ST_2024_162 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue général de Gaulle pour travaux de géodétection des réseaux sensibles et non sensible par la société BIR

• ST_2024_161 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rues de la Mairie, de Paris et avenue Victor Hugo

• ST_2024_160 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour travaux

• ST_2024_159 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST_2024_158 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bouvreuils pour travaux

• ST_2024_157 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la Morelle pour travaux

• ST_2024_156 Réglementation temporaire du stationnement rues du Pivert et des Mésanges pour déménagement

• ST_2024_155 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation place du Bois de Grace déménagement

• ST_2024_154 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation parking de la Mairie pour travaux

• ST_2024_153 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot

• ST_2024_152 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Courlis pour l’installation d’une mini grue

• ST_2024_151 Réglementation temporaire du stationnement temporaire du stationnement rue des Libellules pour déménagement

• ST_2024_150 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la Sauge pose de benne

• ST_2024_148 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terrasse au restaurant "2 B ORIGINAL CHAMPS" 9 avenue andré-Marie Ampère 77420 Champs-sur-Marne

• ST_2024_147 Autorisation d'un permis de stationnement pour l'installation d'une bulle de vente à l'angle de la rue Albert Schweitzer/Bld de la République 77420 Champs-sur-Marne pour la société WEMO

• ST_2024_146 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rues Jean Wiener et Nelson Mandela pour visite ministérielle

• ST_2024_145 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement allées Paul Langevin, Emile Roux, Claude Bernard, Xavier Bichât, pour une vente au déballage

• ST_2024_144 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour évènement festif fête des voisins rue des Bouvreuils

• ST_2024_143 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travaux

• ST_2024_142 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans les rues de Paris, Nast, de Malnoue, de Lorraine, Pierre Weczerka, de la Mairie, avenue Victor Hugo et les parkings de la Mairie et du presbytère, pour une vente au déballage

• ST_2024_141 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Forestière pour travaux

• ST_2024_140 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation parking rue de la Mairie pour travaux

• ST_2024_139 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travaux

• ST_2024_138 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Cornouillers pour travaux

• ST_2024_137 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST_2024_136 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton pour travaux

• ST_2024_135 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

Avril 2024

• ST_2024_134 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bleuets pour installation de benne

• ST_2024_133 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour des objets décoratifs (jardinières), au restaurant "Bois et braises" 13 rue de Paris

• ST_2024_132 Autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurant "Bois et braises" 13 rue de Paris

• ST_2024_131 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour travaux

• ST_2024_130 Règlementation temporaire du stationnement mail Descartes

• ST_2024_129 Règlementation temporaire du stationnement sur la patio des Catalpas et le mail Descartes

• ST_2024_128 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard newton pour tournage de film

• ST_2024_127 Règlementation temporaire du stationnement boulevard du Bois de Grâce pour travaux

• ST_2024_126 Règlementation temporaire du stationnement boulevard Newton pour déménagement

• ST_2024_125 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Libellules

• ST_2024_124 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pierre Weczerka pour travaux

• ST_2024_123 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_122 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée de la Lisière pour travaux

• ST_2024_121 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation place Pablo Picasso pour déménagement

• ST_2024_120 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurant« LE KB » 27 avenue André Marie Ampère 77420 Champs-sur-Marne

• ST_2024_119 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard newton pour travaux

• ST_2024_118 Règlementation temporaire du stationnement boulevard du Bois de Grâce pour emménagement

• ST_2024_117 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour travaux

• ST_2024_116 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_115 Règlementation temporaire du stationnement boulevard Newton pour déménagement

• ST_2024_114 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation pour une vente au déballage troc et puces place Pablo Picasso

• ST_2024_113 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Jean Wiener, boulevard du Nesles, boulevard du bois de grâce, rue Nelson Mandela, rue ampère, boulevard Descartes, boulevard Copernic et boulevard Blaise Pascal pour tournage d’un film

• ST_2024_112 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Pascal Dulphy pour établissement d’un camp de base pour les besoins d’un tournage de film

• ST_2024_111 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rues auguste Vallaud et Roger Salengro pour tournage d’un film

• ST_2024_110 Abrogeant de l’arrêté st-2022-276 de règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des Bouvreuils pour l’installation d’une benne

• ST_2024_109 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise Pascal

• ST_2024_108 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rues des Libellules et Capucines pour travaux

• ST_2024_107 Règlementation temporaire du stationnement sur le mail des Tilleuls

• ST_2024_106 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nast pour déménagement

• ST_2024_105 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation promenade des Pâtis pour manifestation sportive

• ST_2024_104 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard newton pour installation d’un Food truck

• ST_2024_103 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_102 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_101 Réglementation temporaire de stationnement et de la circulation rue Pierre Weczerka pour travaux

• ST_2024_100 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour livraison de matériel de chantier

• ST_2024_099 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Berthelot pour travaux

• ST_2024_098 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

Mars 2024

• ST_2024_097 Règlementation temporaire de la circulation boulevard Archimède, avenue Ampère, rue Nelson Mandela, boulevard du Bois de Grâce, avenue des Pyramides pour manifestation sur voie publique

• ST_2024_096 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des Thuyas

• ST_2024_095 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Champy Nesles pour travaux d’entretien

• ST_2024_094 Règlementation temporaire aux horaires des activités bruyantes, accordée au groupement d’entreprise « Chantiers Modernes Constructions », pour les travaux d’aménagement de la gare « Noisy-Champs » du Grand Paris Express

• ST_2024_93 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton pour installation d’un réseau électrique provisoire

• ST_2024_092 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pasteur

• ST_2024_091 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède pour élagage

• ST_2024_089 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_088 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour travaux

• ST_2024_087 Réglementation temporaire du stationnement cours du Luzard

• ST_2024_086 Réglementation temporaire du stationnement rue de Lorraine pour travaux

• ST_2024_085 Permis de stationnement pour installation d'un échafaudage rue d'Alsace

• ST_2024_084 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Pasteur pour déménagement

• ST_2024_083 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Jean Jaurès pour travaux

• ST_2024_082 Règlementation temporaire du stationnement rue jean Wiener pour livraison de matériel spécifique

• ST_2024_081 Règlementation temporaire du stationnement mail Descartes

• ST_2024_080 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard newton pour travaux

• ST_2024_079 Règlementation temporaire du stationnement rue de paris pour déménagement

• ST_2024_078 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_077 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de la sauge pour livraison d’une piscine

• ST_2024_076 Règlementation temporaire du stationnement rue de paris pour déménagement

• ST_2024_075 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue auguste Vallaud pour livraison de matériel de chantier

• ST_2024_073 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour travaux

• ST_2024_072 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Ampère pour travaux

• ST_2024_071 Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "CLAP DE FAIM"

• ST_2024_070 Règlementation temporaire du stationnement allée Louxor pour travaux

• ST_2024_069 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Newton et boulevard Archimède pour élagage

• ST_2024_068 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Archimède pour travaux

• ST_2024_067 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour l’installation d’un WC chimique et d’un abri de chantier

• ST_2024_066 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André Marie Ampère pour l’installation d’un échafaudage

Fev 2024

• ST_2024_065 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Newton et boulevard Archimède pour élagage

• ST_2024_064 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue André-Marie Ampère et boulevard Newton pour les travaux de détection de réseaux

• ST_2024_063 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour organisation d'un évènement rue des Frères Lumières

• ST_2024_062 Dérogation temporaire aux horaires des activités bruyantes accordée au groupement d'entreprises "Razel-Bec, Sefi-Intraforn, Fayat-Metal", pour les travaux d'aménagement de la gare "Noisy-Champs" du Grand Paris Express

• ST_2024_061 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue Blaise pascal pour travaux

• ST_2024_060 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour livraison

• ST_2024_059 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation mail jean Ferrat et rue de la mairie pour travaux

• ST_2024_058 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue du muguet pour travaux

• ST_2024_057 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Albert Schweitzer pour démontage de grue

• ST_2024_056 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation promenade des Pâtis pour manifestation sportive

• ST_2024_055 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour l’installation d’une benne

• ST_2024_054 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard newton pour installation d’un Food truck

• ST_2024_053 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation route de Malnoue pour travaux

• ST_2024_052 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour travaux

• ST_2024_051 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la fontaine aux coulons pour travaux

• ST_2024_049 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de paris pour tournage de film

• ST_2024_048 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée Paul Favier pour travaux

• ST_2024_047 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue des bouvreuils pour travaux

• ST_2024_046 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue des pyramides, rue Albert Schweitzer et rue des Flandres Dunkerque pour des travaux de maintenance sur le réseau orange

• ST_2024_045 Annulation du permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "PASTA STREAT"

• ST_2024_044 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour l’installation d’une benne

• ST_2024_043 Règlementation temporaire du stationnement allée Georges Braque et avenue de la Forestière pour déménagement

• ST_2024_042 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_041 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour travaux

• ST_2024_040 Permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration de Mr GUERIN pour l'emplacement N°2 pour 2024,2025,2026

• ST_2024_038 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour démontage de grue

• ST_2024_037 Règlementation temporaire du stationnement rue de Paris pour déménagement

• ST_2024_036 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Auguste Vallaud pour l’installation d’une benne

• ST_2024_035 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation cours du Luzard pour travaux

• ST_2024_034 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Nelson Mandela pour travaux

Jan 2024

• ST_2024_033 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation patios des catalpas et place du Bois de Grâce

• ST_2024_032 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour déménagement

• ST_2024_31 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée de la Lisière pour travaux

• ST_2024_030 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la Morelle pour travaux de levage

• ST_2024_029 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Archimède et boulevard Copernic pour déménagement

• ST_2024_028 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer pour déménagement

• ST_2024_023 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation parking allée Pascal Dulphy pour fête foraine

• ST_2024_022 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Galilée et rue Alfred Nobel pour travaux

• ST_2024_021 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation cours du Luzard pour déménagement

• ST_2024_020 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue blaise pascal pour travaux

• ST_2024_019 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Galilée pour travaux

• ST_2024_018 Permis de stationnement pour le commerce ambulant de restauration "Mista Pizza" devant le stade de la Fontaine aux Coulons, Cours du Luzard

• ST_2024_017 Règlementation temporaire du stationnement le mail Descartes

• ST_2024_016 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Albert Schweitzer

• ST_2024_015 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue jean Wiener et boulevard du Nesle pour travaux de carottage de chaussée

• ST_2024_014 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue André-marie ampère pour les travaux de carottage de chaussée

• ST_2024_013 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation chemin de la rivière, chemin monte à peine et allée pascal Dulphy pour tournage de film

• ST_2024_012 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Roger Salengro pour travaux

• ST_2024_010 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue Paul Bert pour tournage de film

• ST_2024_009 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation avenue de la forestière pour travaux

• ST_2024_008 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Malnoue pour installation d’une grue

• ST_2024_007 Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour une terrasse, au restaurant « ASIAN 77 » 19 avenue Blaise Pascal 77420 Champs-surMarne

• ST_2024_006 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation boulevard Copernic pour déménagement

• ST_2024_005 Règlementation temporaire du stationnement rue des pinsons pour déménagement

• ST_2024_004 Règlementation temporaire du stationnement promenade des pâtis pour déménagement

• ST_2024_003 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation sur le mail Jean Ferrat et la rue Weczerka pour tournage

• ST_2024_002 Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation rue de Paris pour travaux

• ST_2024_001 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement boulevard Archimède pour intervention

• DEC_2024_062 Tarification de la programmation culturelle à compter du 1er septembre 2024

• DEC_2024_053 Modification de la régie d'avances pour le fonctionnement et l'organisation des activités des services jeunesse et préadolescents

• DEC_2024_057 Montant de la redevance d'occupation provisoire du domaine public par les travaux des réseaux d'électricité et de gaz

• DEC_2024_056 Montant de la redevance d'occupation du domaine public ouvrage des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité et de gaz

• DEC_2024_042 Concertation de service relative à la mise à disposition, installation, entretient, maintenance et exploitation de mobiliers urbains publicitaire et non publicitaire
• DEC_2024_041 Modification de la régie de recettes pour l'encaissement des participations familiales liées à l'inscription des enfants et des adultes dans les centres de vacances
• Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une isolation thermique en saillie de façade, à compter du 1er février 2024
• Acte modificatif de la décision 2011-046 de la régie de recettes pour l'encaissement du produit des manifestations organisées par le service culturel
• Acte modificatif de la décision 2013-001 de la régie d'avances pour le versement des rémunérations des artistes exigeant un règlement immédiat et pour le règlement des menues dépenses de fonctionnement du service culturel
• Tarifs des études dirigées, à compter du 1er janvier 2023
 • Tarifs de location de salles communales, à compter du 1er janvier 2023 
 • Redevance d'occupation du domaine public portant tarif des droits de place et de voirie pour une terrasse permanente couverte et/ou close, à compter du 1er janvier 2023
Délibérations du Conseil Municipal
Procès verbal
des Conseils Municipaux

• La liste des délibérations examinées

• 037/ Adhésion à l’association des acheteurs publics (A.A.P.)

• 038/ Dissolution du groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules, avec la C.A.P.V.M. et des communes membres

• 039/ Rapport du maire relatif à l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2023

• 039anx/ Rapport F.S.R.I.F. 2023 annexe de la délibération n° 039 du conseil municipal du 24 juin 2024

• 040/ Compte de gestion du comptable public de l’année (C.G.) 2023

• 041/ Compte administratif (C.A.) de l’année 2023

• 041anx/Présentation brève et synthétique C.A. 2023 annexe de la délibération n° 041

• 042/ Affectation des résultats du compte administratif de l’année 2023

• 043/ Décision modificative (D.M.) n°1 du budget de 2024

• 044/ Approbation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

• 044anx/ Approbation concession mobiliers urbains

• 045/ Conclusion d'un recours amiable avec les sociétés E-PANGO et PICOTY mettant fin au contentieux déposé au tribunal administratif de Melun

• 046/ Demande de subvention au Fonds Vert pour la rénovation énergétique du groupe scolaire Paul Langevin

• 047/ Cession de la parcelle cadastrée section AH n°383 au Département de Seine-et-Marne

• 048/ Convention de financement « Territoires engagés pour le logement » relative au projet du quartier de gare « Noisy-Champs »

• 049/ Dénomination de la nouvelle voie « Chemin du Verger » dans la ZAC « Les Hauts de Nesles »

• 050/ Avis sur le projet de plan partenarial de gestion de la demande et d’information du demandeur (P.P.G.D.I.D.) élaboré par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne

• 051/ Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022_Modifications / ajustements au 1er juin 2024

• 051anx/ I.F.S.E. catégories A et B annexe de la délibération n° 051

• 052/ Modification du tableau des emplois

• 035/ Avenant à la convention de mutualisation des moyens humains et matériels entre la commune et le C.C.A.S

• 054/ Convention cadre 2024-2026 entre le C.A.S.C. de Champs-sur-Marne et la Commune de Champs-sur-Marne

• 055/ Participation familiale pour un mini-séjour solidaire à vélo entre la France et l’Allemagne par le service municipal de la jeunesse pour l’été 2024

• 056/ Approbation d’une convention de partenariat relative au versement du PASS COLO à intervenir entre la CAF 34 et la commune de Champs-sur-Marne

• 057/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de l’hiver 2024

• 058/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la participation aux championnats d’Europe de Chanbara

• 059/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour des stages sportifs de printemps_2024

• 060/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour la réalisation du tournoi annuel de l’association « Hexagone » P.B.420

• 061/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour un stage écolo-cohésion de l’association « Rugby club de Champs Val Maubuée »

• 062/ Attribution d’une subvention exceptionnelle pour le remplacement de matériel non prévu Volley club de Champs-sur-Marne

• 063/ Demande de subventions relatives à la création du Wheel park

• 064/ Convention de refacturation des dépenses réalisées par la Communauté d’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour l’achat de billets pour les jeux olympiques et paralympiques

• 065/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « Maison pour tous Victor Jara »

• 066/ Approbation de l’avenant n°1 relatif à la convention de partenariat intervenue entre la commune de Champs-sur-Marne et l’association « centre social et culturel Georges Brassens »

• 067/ Attribution de subventions exceptionnelles aux associations suivantes : « Les p’tits Loups », « Les Luzardins » et « Les amis des domaines des châteaux de Champs-sur-Marne et de Jossigny »

• 068/ Proposition de renouveler la convention relative aux cartes privilèges avec le Syndicat mixte d'études, d'aménagement et de gestion (S.M.E.A.G) de l’île de loisirs de Jablines-Annet

• 069/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors : Modification des modalités d’organisation

• La liste des délibérations examinées
• 15/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 15anx/ Rapport de 2024 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
• 16/ Modification de membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
• 17/ Modification du règlement intérieur du conseil municipal
• 17anx/ Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 18/ Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx/ Note explicative de synthèse du Budget Primitif (BP) de 2024
• 18anx2/ Présentation brève et synthétique du budget primitif (BP) de 2024
• 19/ Taux d’imposition des taxes foncières pour l’année 2024
• 19anx/ Etat de notification des produits prévisionnels et les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
• 20/ Subventions aux associations et autres organisme locaux au titre de l’année 2024
• 20anx/ Subventions aux associations locales année 2024
• 21/ Convocations et avenants aux conventions de participation financières, avec les associations percevant une subventions supérieur à 23 000€ au titre de l’année 2024
• 21anx/ Subventions aux associations locales année 2024 - Convocation financière et ou nature
• 22/ Rapport d’activité de 2022 de «Gaz Réseau Distribution France» (GRDF), délégataire de service public
• 23/ Rapport d’activité de 2022 d’«Electricité De France» (EDF) et d’Enedis, délégataires de service public
• 24/ Rapports d’activité de 2022 sur l’eau potable et l’assainissement de la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPC)
• 25/ Rapport d’activité de 2022 sur le prix et la qualité du service public du chauffage urbain de la Communauté d’Agglomération Paris-Vallée de la Marne (CAPVM), au titre d’établissement public de coopération intercommunal (EPCI)
• 26/ Déclassement anticipé des parcelles cadastrées section ah n°370, n°372, n°376 et n°378 en vue de leur cession
• 27/ Cession des parcelles communales cadastrées section ah n°370, n° 372, n°374, n°376, n°378 et n°382 à l’association « Cultures et Citoyenneté»
• 28/ Approbation du contrat de ville «Engagements quartiers 2030» avec, notamment la communauté d’agglomération paris vallée de la marne et l’état
• 29/ Modification du tableau des emplois
• 30/ Modification du règlement intérieur du personnel de la collectivité
• 31/ Convention de partenariat pour des ateliers de codage début 2024, avec l’université Gustave Eiffel
• 32/ Actualisation du règlement de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
• 32anx/ Règlement de fonctionnement des établissements municipaux d’accueil du jeune enfant
• 33/ Organisation des centres de vacances d’été 2024, par le service enfance
• 34/ Organisation des mini-sejours de l’été 2024, par le service enfance
• 35/ Convention de partenariat pour soutenir l’inclusion des enfants en situation de handicap dans les structures d’accueil du jeune enfant avec le pôle ressources handicap 77
• 36/ Organisation d’un séjour de groupe en faveur des seniors

• La liste des délibérations examinées
• 01/Enquêtes de recensement de la population pour 2024
• 02/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 03/Désignation et modalité d’exercice d’un référent déontologue des élus
• 04/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2 au Contrat Territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la C.A.P.V.M et l’État
• 04anx/Liste des actions de 2024 pour l’avenant n°2
• 05/Fonds de concours pour la transformation des terrains de proximité du quartier Picasso-Luzard
• 06/Acomptes sur subventions aux associations et organismes locaux, et conventions de participation financière, au titre de l’année 2024
• 07/Admission en non-valeur et créances éteintes
• 08/Ajustement comptable des provisions pour risques
• 09/Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif de 2024
• 10/Adoption d’un référentiel budgétaire et comptable M57 à partir du 1er janvier 2024
• 11/Adoption du règlement budgétaire et financier
• 11anx/Règlement budgétaire et financier
• 12/Apurement du compte 1069
• 13/Décision modificative (D.M.) n°3 du budget de 2023
• 14/Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le maire pour l’année 2024
• 15/Approbation des zones d’accélération des énergies renouvelables
• 16/Modalités de passage à la gestion en flux des logements sociaux et approbation des conventions de réservation
• 17/Modification du tableau des emplois
• 18/Création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour certains agents de la fonction publique
• 19/Modification de la délibération relative à l’indemnité forfaitaire pour déplacements à l’intérieur de la commune
• 20/Régime indemnitaire du personnel de la commune, à compter du 1er janvier 2022 – Modification / ajustements au 1er octobre 2023
• 21/Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2024
• 22/Proposition de convention de partenariat avec l’Unité d’Enseignement Maternel pour enfants Autistes (pas de convention jointe)
• 23/Proposition de convention de partenariat avec l’institut médico-éducatif (IME) de Torcy pour l’inclusion d’enfants campésiens en accueil de loisirs (convention jointe)
• 24/Proposition de convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomies en 2023/2024, avec l’office central de la coopération à l’école de Seine-et-Marne (O.C.C.E. 77) (convention jointe)
• 25/Conventions de financement pour les établissements d’accueil du jeune enfant (E.A.JE.) avec le conseil départemental de Seine-et-Marne en 2023 (convention jointe)
• 26/Avenant n°1 du contrat d’objectifs pour le lieu d’accueil enfants-parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne (C.D.77) : participation financière pour 2023
• 27/Convention de mise à disposition du stade des Pyramides, à la Ligue d’Ile-de-France de Football et au district 77 de football
• 28/Attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives (A.S.) pour les stages sportifs à l’automne 2023
• 29/Subvention exceptionnelle Cercle Celtique Campésien
• 30/Remise gracieuse suite à incident dans la maison des fêtes familiales
• 31/Rapport d’activité de 2022 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I.C.P.R.H.) au titre d’Établissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 32/Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
• 32anx/Règlement intérieur du Conseil Municipal
• 33/Rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune pour les exercices 2017 et suivants, établi par la Chambre Régionale des Comptes (C.R.C)
• 33anx/Rapport d’observations définitives et sa réponse)
• 34/Motion pour l'activité solidaire des restos du cœur de Champs-sur-Marne
• 15/APER Geothermie
• 15/APER Solaire Thermique
• 15/APER Biomasse BoisEnergie
• 15/APER Solaire Electrique

• La liste des délibérations examinées
• 01/Avenant n°6 a la convention de partenariat pour l’insertion de familles roms, avec l’état et l’association « Equalis » (ex- « rose des vents »)
• 02/Reprise des concessions funéraires perpétuelles en état d’abandon
• 03/Modification de membres de commissions municipales permanentes
• 04/Elaboration du contrat de ville « ambition quartiers 2030 »
• 05/Décision modificative (D.M.) n°2 du budget de 2023
• 05anx/Décision Modificative voté par nature
• 06/Modification de la liste des emplois bénéficiant d’un logement de fonction
• 07/Modification du tableau des emplois
• 08/Règles relatives au temps de travail des agents municipaux, a compter du 1er janvier 2022 - modifications
• 09/Organisation stage BAFA approfondissement en partenariat avec V.V.L. pendant les vacances d’automne 2023
• 10/Regroupement des deux crèches familiales
• 11/Convention de partenariat avec l’agglomération Paris-Vallée de la Marne pour la mise en place des actions de médiation autour de la lecture avec la médiathèque ru de Nesles au sein des structures petite enfance
• 12/Convention de partenariat relative a la bibliothèque « hors les murs » pour les services solidarité et citoyenneté avec la communauté d’agglomération paris - vallée de la marne (C.A.P.V.M.)
• 13/Mise en œuvre des différentes procédures administratives en vue de la vente des parcelles communales cadastrées section ah n° 256p - 292p – 293p – 311p et 329p a l’association « cultures et citoyenneté »

• 14/ Dénomination de la Micro-Folie Pablo Neruda

• La liste des délibérations examinées

01/ Modification du comité consultatif « restauration des enfants »
02/Reconduction de la convention de participation financière avec la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
03/ Reconduction de la convention de partenariat pour le développement de l’emploi dans les territoires du Grand Paris Express (G.P.E.), avec la société du Grand Paris (S.G.P.), la Communauté d’Agglomération Paris - Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et la Commune de Chelles
04/ Compte de Gestion du comptable public (C.G.) de l’année 2022
05/ Compte Administratif (C.A.) de l’année 2022
05anx/ Compte Administratif 2022 voté par nature
05anx/ Présentation brève et synthétique du Compte Administratif 2022
06/ Affectation des résultats du Compte Administratif de l’année 2022
07/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022
08/ Rapport du Maire relatif à l’utilisation du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.I.F.), perçu au titre de l’année 2022
09/ Décision Modificative (D.M.) n°1 du budget de 2023
09anx/ Décision Modificative voté par nature
10/ Modification du tableau des emplois
11/ Modifications du régime indemnitaire du personnel de la Commune
12/ Modalités de mise en œuvre des dispositifs de formation professionnelle personnelle et actualisation du règlement de formation
13/ Mise en place et conditions des astreintes pour le personnel de direction des structures petite enfance disposant de compétences médicales (diplôme d’Etat d’infirmière)
14/ Convention de partenariat pour l’accompagnement d’enfants d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (U.L.I.S.) sur le groupe scolaire des Deux Parcs
15/ Mise à jour de la charte Agent Technique Spécialisé des Ecoles Maternelles (A.T.S.E.M.)
16/ Mise à jour de la charte des études dirigées
17/ Révision des tarifs et de l’organisation des activités de l’Ecole Municipale des Sports (E.M.S) à compter de la saison 2023/2024
18/ Convention d’objectifs et de moyens entre la Commune et les associations locales
19/ Modification des tarifs d’inscription aux activités de l’Atelier Municipal d’Arts Plastiques (A.M.A.P.), à compter du 1er septembre 2023

• La liste des délibérations examinées
• 01/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 01anx/Rapport de 2023 sur l'égalité entre les femmes et les hommes
• 02/Présentation Brève et synthétique du budget primitif de 2023
• 02/Budget Primitif (B.P.) de 2023
• 03/Programme d'emprunt pour l'année 2023
• 04/Taux d'imposition des taxes foncières pour l'année 2023
• 04/Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023
• 05/Majoration de la taxe d'habitation résidences secondaires
• 06/Retrait de la délibération portant modalités de reversement de la taxe d'aménagement à la CAPVM
• 07/Subvention aux associations et autre organismes locaux au titre de l'année 2023
• 07anx/Bénéficiaire des subventions aux associations locales
• 08/Convention et avenant aux conventions de participation financière avec les associations percevant une subvention < à 23000€
• 09/Rapport d'activité de 2021 de GRDF, d'élégataire du service public
• 09anx/L'activité de GRDF sur votre concession
• 10/Rapport d’activité de 2021 d’« Electricité De France » (E.D.F.) et d’Enedis, délégataires de service public
• 10/Synthèse compte rendu d'activité de concession 2021 EDF Enedis
• 11/Projet de règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 11anx/Règlement du Compte Epargne Temps (C.E.T.)
• 12/Modalités de recrutement du responsable de la culture
• 13/Convention-cadre avec l’amicale des Employés municipaux de la Ville de Champs-sur-Marne
• 14/Convention relative au remboursement des frais de scolarité, de restauration scolaire et d’accueils périscolaires à compter du 1er janvier 2023, avec la commune de Chelles
• 15/Convention relative au prêt de matériel pour une exposition sur les accidents de la vie courante avec l’association prévention MAIF
• 16/Contrat d’objectifs pour le Lieu d’Accueil Enfants-Parents (L.A.E.P.) pour 2022-2024, avec le département de Seine-et-Marne : participation financière pour 2021
• 17/Organisation des mini-séjours de l’été 2023, par le service enfance
• 18/Convention de partenariat pour formation B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en avril 2023, avec l’association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 19/Convention de partenariat pour l’accompagnement d’un enfant en situation de handicap sur les temps périscolaires et extra scolaires
• 20/Modification du règlement intérieur des salles communales et des conventions de mise à disposition
• 21/Convention de partenariat tripartite avec l’association « La maison des marraines » et l’association nationale pour la formation professionnelle des adultes de Champs-sur-Marne
• 22/Contrat de transaction dans le cadre du marché relatif à l’acquisition de papiers et autres consommables pour le service reprographie, avec la société INAPA=

Procès verbal du conseil municipal
La liste des délibérations examinées

• 01/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal et du Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.), à compter du 1er janvier 2023
• 01anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 01anx/ Règlement Intérieur de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
• 02/ Modification de membres de la Commission municipale Jeunesse
• 03/ Désignation du correspondant incendie et secours
• 04/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Maison Pour Tous (M.P.T.) Victor Jara »
• 05/ Convention de partenariat à compter du 1er janvier 2023, avec l’Association « Centre Social et Culturel (C.S.C.) Georges Brassens »
• 06/ Enquête de recensement de la population en 2023
• 07/ Décision Modificative (D.M.) n°2 du budget de 2022
• 08/ Admissions en non-valeur et créances éteintes
• 09/ Ajustement comptable des provisions pour risques
• 10/ Acomptes sur subventions aux associations et autres organismes locaux et conventions de participation financière, au titre de l’année 2023
• 11/ Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget Primitif de 2023
• 12/ Rapport d’activité et de développement durable de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 13/ Rapports d’activité sur l’eau potable et l’assainissement de 2021 de la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)
• 14/ Avis sur les dérogations au repos dominical accordées par le Maire pour l’année 2023
• 15/ Convention de partenariat pour la plateforme « Géoportail », avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.)
• 16/ Liste des actions de 2023 pour l’avenant n°1 au Contrat territorial de Relance et de Transition Ecologique (C.R.T.E.) entre la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et l'Etat
• 16anx / Liste des actions 2023 pour l'avenant au C.R.T.E.
• 17/ Modification du tableau des emplois
• 18/ Conditions de mise à disposition des véhicules municipaux pour l’année 2023
• 19/ Convention de participation financière pour les classes d’environnement autonomes en 2022/2023, avec l’Office Central de la Coopération à l’Ecole de Seine-et-Marne (O.C.C.E.77)
• 20/ Organisation d’un mini-séjour de l'hiver 2023, par le service Enfance
• 21/ Organisation des centres de vacances de l'été 2023, par le service Enfance
• 22/ Avenant de la convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)
• 23/ Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations Sportives (A.S.) pour stages sportifs à l’automne 2022
• 24/ Motion pour des transports franciliens efficaces et accessibles à tous et toutes

La liste des délibérations examinées

• 01/ Retrait de Monsieur Mourad Hammoudi dans ses fonctions d’Adjoint au Maire 
• 02/ Election d’un nouvel Adjoint au Maire
• 03/ Modifications du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 03anx/ Règlement Intérieur du Conseil Municipal
• 04/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres 
• 05/ Adhésion au groupement de commandes pour la passation d’un marché public relatif à l'entretien des terrains de sports, avec la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.) et des Communes membres  
• 06/ Modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la Communauté d’Agglomération de Paris – Vallée de la Marne (C.A.P.V.M.), à compter de l’année 2023  
• 07/ Avenant n°5 à la convention de partenariat pour l'insertion de familles Roms, avec l'Etat et l'Association « Equalis »
• 08/ Modification du tableau des emplois  
• 09/ Convention de mise à disposition de moyens humains et matériels, avec le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)  
• 10/ Avenants n°2 au contrat d’objectifs du Lieu d’Accueil Enfant-Parent (L.A.E.P.) pour 2019/2021, avec le Département de Seine-et-Marne : participation financière de 2021
• 11/ Convention de partenariat pour formation au B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en octobre 2022, avec l’Association « V.V.L. » (Vacances Voyages Loisirs)  
• 12/ Attribution d’une subvention aux Collèges pour le transport des élèves aux piscines intercommunales, à compter de l’année 2022
• 13/ Conditions d’attribution d’une subvention aux Associations Sportives (A.S.) pour l’opération « Faites du sport », à compter du 1er janvier 2023  
• 14/ Tarif d’occupation privative des terrains de proximité et plateaux d’E.P.S. (Education Physique et Sportive)
• 15/ Convention de partenariat pour le « Festival Tout’Ouïe » de 2022, avec la Ferme du Buisson  
• 16/ Adhésion au réseau Micro-folie  
• 17/ Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Office Municipal de l’Animation (O.M.A.) pour l’année 2022
• 18/ Rapport d’activité de 2021 du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (S.I. C.P.R.H.), au titre d’Etablissement Public de Coopération Intercommunale (E.P.C.I.)

• Le procès-verbal d'élection du nouvel Adjoint

• Le tableau officiel des membres du Conseil Municipal mis à jour

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2024

 

Lundi 30 septembre 2024

 Lundi 24 juin 2024

 Lundi 25 mars 2024

Lundi 29 janvier 2024

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

2023

Lundi 18 décembre 2023

Lundi 25 septembre 2023

Lundi 26 juin 2023

Vendredi 9 juin 2023

Lundi 3 avril 2023

Lundi 6 février 2023

2022

Lundi 12 décembre 2022

Lundi 26 septembre 2022

Lundi 27 juin 2022

Lundi 4 avril 2022

Lundi 7 février 2022

2021

Lundi 13 décembre 2021

Lundi 27 septembre 2021

Lundi 21 juin 2021

Lundi 12 avril 2021

Lundi 1er mars 2021

2020

Lundi 14 décembre 2020

Lundi 28 septembre 2020

Lundi 31 août 2020

Vendredi 10 juillet 2020

Samedi 4 juillet 2020

Lundi 15 juin 2020

Lundi 24 février 2020

2019

Lundi 9 décembre 2019

Lundi 30 septembre 2019

Mercredi 26 juin 2019

Lundi 8 avril 2019

Lundi 11 février 2019

2018

Lundi 10 décembre 2018

Lundi 24 septembre 2018

Mercredi 25 juin 2018

Lundi 9 avril 2018

Lundi 12 février 2018

2017

Lundi 11 décembre 2017

Lundi 25 septembre 2017

Vendredi 30 juin 2017

Lundi 26 juin 2017

Lundi 3 avril 2017

Lundi 27 février 2017

2016

Lundi 12 décembre 2016

Lundi 26 septembre 2016

Lundi 20 juin 2016

Lundi 4 avril 2016

Lundi 15 février 2016

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 
Documents
Budgétaires

 
Recueils
des actes administratifs

(jusqu'au 30 juin 2022)

 

haut de page

 

 DU CCAS 

→ DE LA COMMUNE 

  Dans un souci de transparence de l'action administrative et l'information des citoyens, la loi du 17 juillet 1978 reconnaît à toute personne physique ou morale le droit d'obtenir communication des documents détenus par une administration, quels que soient leur forme ou leur support.

Décisions  de la présidente
Délibérations du conseil d'administration

• Décision n° 2024-023 : Sortie famille à la demi-journée 2024.

• Décision 2024-018 + Avenant n° 1 au marché public pour des ateliers de sophrologie

• Décision 2024-016 : Atelier convivial de cuisine avec l'association nationale pour la formation professionnelles des adultes dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors+ contrat

• Décision 2024-012 : Marché public pour le spectacle "Insulaire Malgré lui" avec l'agence artistique ARTEA + contrat
• Décision 2024-007 : Sortie famille 2024 + Convention sortie famille
• Décision 2024-006 : Action collectivité du 8 mars 2024 : Théâtre/débats relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes
• Décision 2023-018 : Marché public pour des ateliers d’entraînement cérébral Encéfal avec l’entrepreneur individuel Madame Anna Ferragut + Contrat
• Décision 2023-017 : contrat avec Mme GRISON pour ateliers de sophrologie + Contrat
• Décision 2023-016 : Marché public pour le Noël de la Solidarité + son contrat
• Décision 2023-015 : Marché public avec UP + L'acte d'engagement
• Atelier convivial de cuisine dans le cadre d'ateliers de prévention en direction des séniors
• Marché public pour la fourniture d'un dispositif de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité, avec la société "Docaposte Fast"
• Marché public à procédure adaptée relatif à la reliure des registres des actes administratifs du CCAS
• Décision 2023-010 : Marché public pour la reliure des actes du CCAS
• Marché public de service / accord cadre à bon de commande pour le portage de repas
• Marché public dans le cadre d'une action culturelle "spectacles de sons & lumières" 
• Action sur la gestion budgetaire et relation d'agent
• Action collective 2023-002 "sortie famille" (annule et remplace la décision 2023-001)
• Action collective 2023-001 "sortie famille" 
• Marché public pour des ateliers de sophrologie - année 2023
• Marché public pour des ateliers d'entraînement cérébral encéphale
• Avenant au contrat des ateliers de sophrologie 2022
• Marché public pour des ateliers de sophrologie 2023 - modification décision

• Décision Modification n° 01 rectificative du BP 2024.

• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2023
• Compte administratif de l'exercice 2023
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2023
• Décision modificative n° 01 du budget 2024
• Avenant à la convention de mise à disposition des moyens humains et matériels avec la commune
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Délibération 2 : Réglement du CCAS
• Réglement du CCAS
• Délibération 3 : BP 2024
• Délibération 1 : Election Vice-président délégué
• Réglement du CCAS
• Convention avec la CPAM de Seine-et-Marne pour fluidifier le parcours de l'assuré
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses à compter du 1er janvier 2024
• Subvention aux associations locales au titre de l'année 2024
• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
• Décision modificative N° 02 du budget 2023
• Règlement budgétaire et financier M57
• Durée amortissement
• Référentiel budgétaire M57
• Provisions pour dépréciation des créances douteuses
• Acceptation des dons et legs 2023
• Admission en non-valeur
• Convention entre le département de seine-et-Marne, la MDPH, et le CCAS
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - septembre 2023
• Décision modificative n°01 du budget 2023
• Compte de gestion du trésorier de l'exercice 2022 
• Compte administratif de l'exercice 2022 
• Affectation des résultats du compte administratif de l'exercice 2022
• Budget primitif de l'exercice 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SFP - mars 2023 
• ROB 2023
• Subventions aux associations 2023 
• Attribution d'une subvention exceptionnelle au SPF - février 2023 
• Extrait du registre des délibérations du conseil d'administration du CCAS 
• Nouvelle grille tarifaire - portage de repas
• Acceptation des dons et legs 2022
• Admission en non valeur 2022
• Modification du contrat de prestation entre le C.C.A.S. et les bénéficiaires du portage repas

 

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